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• Sid­ney BOUDET : sidney.boudet60@gmail.com
• Eme­lyn PAPPAGEORGIOU : pappageorgiou.emelyn@gmail.com
• Lucas RENÉ : lrene.44390@outlook.fr
• Robin SEVESTRE : robin.leo.sevestre@gmail.com

Citation

A rap­pe­ler pour tout usage : S.BOUDET, E.PAPPAGEORGIOU, L.RENE, R.SEVESTRE, « Démarches éco-res­pon­sables en éta­blis­se­ment de san­té », Uni­ver­si­té de Tech­no­lo­gie de Com­piègne (France), Mas­ter Ingé­nie­rie de la San­té, Mémoire de Pro­jet, https://travaux.master.utc.fr/, réf n° IDS212, (https://doi.org/10.34746/ids212), Automne 2023, https://travaux.master.utc.fr/ids212

Résumé

Les consé­quences liées à l'intensification du chan­ge­ment cli­ma­tique sus­cite une pré­oc­cu­pa­tion de l’ensemble de la socié­té avec notam­ment un désir de “ver­dir” l’industrie en chan­geant la façon de pro­duire et en met­tant en avant des star­tups ayant des solu­tions envi­ron­ne­men­tales inno­vantes. Les citoyens de tous milieux se sen­si­bi­lisent éga­le­ment à l’importance de l’environnement en ten­tant de modi­fier leur mode de vie pour ten­ter de réduire l’impact de l’Homme sur le réchauf­fe­ment cli­ma­tique . En effet, une aug­men­ta­tion ou stag­na­tion des émis­sions de gaz à effet de serre entraî­ne­rait un réchauf­fe­ment pla­né­taire de 2°C d'ici 2050. En réponse, les auto­ri­tés publiques mettent en œuvre des mesures juri­diques contrai­gnantes pour inci­ter les ins­ti­tu­tions à agir.

Le sec­teur de la san­té repré­sente à lui seul 8% des émis­sions de gaz à effet de serre en France. Afin de réduire leur impact sur l'environnement, les éta­blis­se­ments de san­té mettent en place des actions à plu­sieurs niveaux.

Pour orien­ter leurs efforts de manière stra­té­gique, les éta­blis­se­ments de san­té doivent se baser sur la réa­li­sa­tion, en théo­rie obli­ga­toire, de leurs bilans car­bone. L'agence d'intervention et de conseil publique, rat­ta­chée au minis­tère de la san­té (ANAP), pro­pose notam­ment une assis­tance pour les accom­pa­gner dans l'élaboration de leur bilan car­bone. Paral­lè­le­ment, elle recense les ini­tia­tives mises en œuvre dans de nom­breux éta­blis­se­ments de san­té, favo­ri­sant ain­si le par­tage d'expériences au sein de la com­mu­nau­té médicale.

Ce mémoire de pro­jet a pour inten­tion de réa­li­ser le bilan des actions enga­gées par les éta­blis­se­ments de san­té en faveur du déve­lop­pe­ment durable et en par­ti­cu­lier pour la réduc­tion de l'empreinte car­bone. Cela dans le but de pro­po­ser un inven­taire des bonnes pra­tiques s’adressant aux acteurs pré­sents dans les éta­blis­se­ments de santé.

Abstract

The conse­quences of inten­si­fying cli­mate change are cau­sing concern throu­ghout socie­ty, with a par­ti­cu­lar desire to 'green' indus­try by chan­ging the way we pro­duce and by pro­mo­ting start-ups with inno­va­tive envi­ron­men­tal solu­tions. People from all walks of life are also beco­ming more aware of the impor­tance of the envi­ron­ment, and are trying to change their life­styles to reduce the impact of man­kind on glo­bal war­ming. Indeed, an increase or stag­na­tion in green­house gas emis­sions would lead to glo­bal war­ming of 2°C by 2050. In res­ponse, the public autho­ri­ties are imple­men­ting bin­ding legal mea­sures to encou­rage ins­ti­tu­tions to take action.

The heal­th­care sec­tor alone accounts for 8% of green­house gas emis­sions in France. To reduce their impact on the envi­ron­ment, heal­th­care esta­blish­ments are taking action on seve­ral levels.

In order to focus their efforts stra­te­gi­cal­ly, they need to draw on their car­bon foot­prints, which in theo­ry are man­da­to­ry. The ANAP, a public inter­ven­tion and consul­tan­cy agen­cy atta­ched to the French Minis­try of Health, offers assis­tance in dra­wing up their car­bon foot­prints. At the same time, it lists the ini­tia­tives imple­men­ted in nume­rous heal­th­care esta­blish­ments, encou­ra­ging the sha­ring of expe­rience within the medi­cal community.

The aim of this pro­ject brief is to take stock of the actions under­ta­ken by heal­th­care esta­blish­ments to pro­mote sus­tai­nable deve­lop­ment, and in par­ti­cu­lar to reduce their car­bon foot­print. The aim is to pro­duce a best-prac­tice guide for all those invol­ved in heal­th­care establishments.

Glossaire

ADEME : Agence De l’Environnement et de la Maî­trise de l’Énergie

ANAP : Agence Natio­nale d'Appui à la Per­for­mance des éta­blis­se­ments de san­té et médico-sociaux

APHM : Assis­tance Publique-Hôpi­taux de Marseille

APHP : Assis­tance Publique-Hôpi­taux de Paris

CEE : Cer­ti­fi­cats d'Économies d’Énergie

CH4 : Méthane 

CHICN : Centre Hos­pi­ta­lier Inter­com­mu­nal Compiègne-Noyon

CHU : Centre Hos­pi­ta­lier Universitaire

CNSA :  Caisse Natio­nale de Soli­da­ri­té pour l'Autonomie

CTEES : Conseillers en Tran­si­tion Éner­gé­tique et Éco­lo­gique en Santé

CO2 : Dioxyde de carbone 

CO2e : Équi­valent dioxyde de carbone

COPIL : Comi­té de pilotage

DAE : Déchets d’Activité Économique

DAOM : Déchets Assi­mi­lables aux Ordures Ménagères

DASRI : Déchets d’Activité de Soins à Risque Infectieux

DD : Déve­lop­pe­ment Durable 

DM : Dis­po­si­tifs médicaux 

FHF : Fédé­ra­tion Hos­pi­ta­lière de France

GES : Gaz à Effet de Serre 

GHT : Grou­pe­ment Hos­pi­ta­lier de Territoire

GIEC : Groupe d’expert Inter­gou­ver­ne­men­tal sur l’Évolution du Climat

INSEE : Ins­ti­tut Natio­nal de la Sta­tis­tique et des Études Économiques

LTECV :  Loi de Tran­si­tion Éner­gé­tique pour la Crois­sance Verte 

N2O : Pro­toxyde d'azote 

ODD : Objec­tifs de Déve­lop­pe­ment Durable

PRG : Pou­voir de Réchauf­fe­ment Global 

RETEX : Retour d’expérience

RSE : Res­pon­sa­bi­li­té Socié­tale des Entreprises

SEDD : Semaine Euro­péenne du Déve­lop­pe­ment Durable

SFAR : Socié­té Fran­çaise d’Anesthésie, Réanimation

Documents téléchargeables

Mémoire

Pos­ter

Inven­taire interactif 

Introduction

Les éta­blis­se­ments de san­té ont pour res­pon­sa­bi­li­té de garan­tir à chaque patient, des soins de qua­li­té, de l’écoute et du res­pect [2]. Cepen­dant, ils doivent désor­mais faire face et s’adapter pour répondre au défi éco­lo­gique crois­sant [3].

De manière géné­rale, les experts cli­ma­to­logues mon­diaux donnent l’alerte et sou­lignent l’importance de la tran­si­tion éco­lo­gique vers un ave­nir sans émis­sion de car­bone. De plus en plus d’institutions et de juri­dic­tions déclarent l'urgence cli­ma­tique : En 2019, un ensemble de 18 pays s’est enga­gé à prendre des mesures immé­diates pour réduire leurs émis­sions. De son côté, la France déclare l’urgence cli­ma­tique en 2019 et le gou­ver­ne­ment s’engage à atteindre la neu­tra­li­té car­bone pour 2050[1].

Ces der­nières années, il est appa­ru évident que les mesures col­lec­tives visant à réduire notre empreinte envi­ron­ne­men­tale s'accélèrent. Avec une contri­bu­tion signi­fi­ca­tive aux émis­sions de gaz à effet de serre (GES), le sec­teur de la san­té a un rôle majeur à jouer pour mini­mi­ser son impact sur l’environnement, car res­pon­sable de plus de 8 % des émis­sions de GES en France, soit 50 mil­lions de tonnes en CO2. Une évo­lu­tion vers un modèle res­pon­sable et durable appa­raît néces­saire [5][6][9]. La tran­si­tion éco­lo­gique en san­té doit cepen­dant pen­ser son déve­lop­pe­ment en conser­vant l’aspect pro­mo­teur de la san­té et du bien-être [7] [3].

Bien que depuis 2010, les éta­blis­se­ments de san­té publique, employant plus de 250 employés, soient tenus de réa­li­ser un bilan des émis­sions de gaz à effet de serre, seul 17 % d’entre eux ont alors publié leur bilan sur l’Agence De l’Environnement et de la Maî­trise de l’Énergie (ADEME) en 2018. La faible quan­ti­té de ces publi­ca­tions dénonce et sou­ligne la consi­dé­ra­tion non-prio­ri­taire du sujet de la réa­li­sa­tion obli­ga­toire d’un bilan car­bone [8] [6].

Dans ce contexte, une ques­tion se pose :  “Quelle est la situa­tion actuelle et quelles sont les actions envi­sa­geables pour réduire l’empreinte car­bone des éta­blis­se­ments de santé ?”

Ain­si, ce mémoire de pro­jet a pour inten­tion de réa­li­ser le bilan des actions enga­gées par les éta­blis­se­ments de san­té en faveur du déve­lop­pe­ment durable et en par­ti­cu­lier pour la réduc­tion de l'empreinte car­bone. Cela dans le but de réa­li­ser un guide de bonnes pra­tiques s’adressant aux éta­blis­se­ments de santé.

  

Chapitre 1 - Etat des lieux de l'empreinte carbone dans le secteur de la santé 

A. Concepts clés : comprendre les gaz à effet de serre et l'importance du Bilan carbone.

Créé par l’Agence de l’Environnement et de la Maî­trise de l’Énergie (ADEME) ou Agence de la Tran­si­tion Éco­lo­gique, le bilan car­bone est un outil quan­ti­ta­tif qui vise à comp­ta­bi­li­ser et mesu­rer les émis­sions de gaz à effet de serre émis par nos dif­fé­rentes acti­vi­tés. Il a pour objec­tif d’offrir un aper­çu glo­bal des efforts à four­nir dans chaque domaine, afin de hié­rar­chi­ser les prio­ri­tés des actions à appli­quer lors d’un pro­jet visant à réduire ses émis­sions de GES [10].

Un GES est un gaz pré­sent dans l’atmosphère qui a la par­ti­cu­la­ri­té de rete­nir une par­tie de la cha­leur reçue par le soleil dans l’atmosphère, impli­quant une hausse de la tem­pé­ra­ture atmo­sphé­rique. Les prin­ci­paux GES sont notam­ment le dioxyde de car­bone (CO2), le méthane (CH4), le pro­toxyde d'azote (N2O) [11].

Figure 1 : Principe de l’effet de serre (source : Auteur.e.s)

On parle alors de bilan car­bone, car le CO2 est le GES qui contri­bue le plus au réchauf­fe­ment cli­ma­tique. En effet, bien qu’il ait le pou­voir de réchauf­fe­ment glo­bal (PRG) le plus faible, il est émis en quan­ti­té tel­le­ment impor­tante qu'il est res­pon­sable à lui seul de  ¾ du réchauf­fe­ment total. C’est pour­quoi dans le cadre du cal­cul d’un bilan car­bone, l’ensemble des GES sont conver­tis en équi­valent CO2 (CO2e), afin d’avoir un indi­ca­teur unique et clair [11].

Pour réa­li­ser un bilan car­bone il faut com­men­cer par lis­ter l’ensemble des acti­vi­tés émet­tant du GES en les clas­sant selon trois caté­go­ries (scope en anglais) (Figure 2)

Figure 2 : Bilan de GES (bilan carbone) avec catégories (scope) et sources d'émissions (source : Auteur.e.s)

• Émis­sions directes, ins­tal­la­tion et équi­pe­ments de l’entreprise
• Émis­sions liées à la consom­ma­tion d'énergie, sur­tout le chauf­fage et l’électricité
• Émis­sions indi­rectes, en amont (fabri­ca­tion des pro­duits, le trans­port et le tra­jet domi­cile-tra­vail des sala­riés) et en aval (dis­tri­bu­tion des pro­duits et leur uti­li­sa­tion jusqu'à leur fin de vie) de l'activité principale.

Une fois les acti­vi­tés lis­tées, il faut cal­cu­ler les émis­sions de chaque acti­vi­té avec le cal­cul sui­vant : FACTEUR D’ÉMISSIONS x QUANTITÉ. les fac­teurs d'émissions étant le nombre de kilo­grammes CO2e émis pour une uni­té de l’activité mesu­rée [12].

Dans le cas d’une démarche visant à dimi­nuer les émis­sions de GES, il est indis­pen­sable de réa­li­ser un bilan car­bone.  Afin de bien com­prendre les acti­vi­tés les plus émet­trices de GES. Le bilan car­bone per­met alors de don­ner l’ordre de gran­deur des impor­tance et hié­rar­chi­ser les priorités.

Afin d’identifier avec pré­ci­sion les sources prin­ci­pales de ces émis­sions notam­ment en éta­blis­se­ment de san­té, le gou­ver­ne­ment a ren­du obli­ga­toire, par l’article L229-25 du code de l’environnement, la réa­li­sa­tion d’un bilan car­bone tous les trois ans. Ain­si, les pre­mières étapes de la tran­si­tion éco­lo­gique se mettent en place en englo­bant les aspects de la réglementation.

B. Etat des lieux des actions et réglementations concernant l'impact environnemental 

La socié­té actuelle fait face à des évè­ne­ments cli­ma­tiques de plus en plus vio­lents et fré­quents. Aujourd’hui, l’opinion publique se posi­tionne en faveur d’actions concrètes et rapides qui limi­te­raient le réchauf­fe­ment pla­né­taire et l’apparition de désastres envi­ron­ne­men­taux, tels que des incen­dies, des vagues de cha­leur et des tsu­na­mis. En effet, une enquête, réa­li­sée en 2020, pour l’Agence De l’Environnement et de la Maî­trise de l’Énergie (ADEME), témoigne de la crois­sance du sou­tien de l’opinion publique en faveur de mesures visant à réduire les émis­sions de GES.

Figure 3 : Résultats du sondage de l'Opinion Way de 2020 de l’opinion publique sur les mesures destinées à lutter contre les émissions de GES (source : ADEME)

Ain­si, la sen­si­bi­li­sa­tion et les prises de conscience pro­gressent, pour­tant, les déci­sions poli­tiques tardent à se mettre en place. Le GIEC (Groupe d’expert Inter­gou­ver­ne­men­tal sur l’Évolution du Cli­mat) a publié en 2023, leur 6ème rap­port. Il relate une aug­men­ta­tion pré­vi­sion­nelle des tem­pé­ra­tures de 1.5°C d’ici 2030 par rap­port à l’ère pré­in­dus­trielle et 2°C d’ici 2050. En effet, les aug­men­ta­tions de GES étant de 1.1% par an, elles atteignent aujourd’hui une valeur de 56 Giga tonnes de CO2 déga­gé annuel­le­ment. Bien que des actions soient mises en place, l’évolution constante des dif­fé­rents sec­teurs, et des nou­velles tech­no­lo­gies font aug­men­ter davan­tage la quan­ti­té de CO2 reje­té dans l’atmosphère [13].

Figure 4 : Evolution des températures issus du Rapport du GIEC (source : « Des Français prêts à des changements en faveur de l’environnement », ADEME Infos)]

Ce gra­phique montre les pré­dic­tions des chan­ge­ments de tem­pé­ra­ture, en bleu pour les plus opti­mistes et en rouge pour les plus pes­si­mistes avec leurs champs d’incertitudes autour de la courbe. Ces catas­trophes, et plus géné­ra­le­ment le réchauf­fe­ment pla­né­taire, sont en par­tie pro­vo­quées par le sec­teur de la san­té lui-même.

L’ancien Ministre de la San­té, a mis en place le Ségur de la San­té, celui-ci com­por­tant 4 objec­tifs prin­ci­paux dont cer­tain ont un impact environnemental :

• Trans­for­mer et reva­lo­ri­ser les métiers du médi­cal, soi­gnants y compris
• Défi­nir une nou­velle poli­tique d’investissement et de finan­ce­ment de la qua­li­té des soins
• Sim­pli­fier les orga­ni­sa­tions et le quo­ti­dien des équipes de san­té 
• Fédé­rer les acteurs de la san­té dans le ter­ri­toire, pour être au ser­vice des usagers

De ces 4 piliers, 33 mesures sont res­sor­ties. La mesure 14, qui traite de l'accélération de la tran­si­tion écologique,rentre dans l’étude, notam­ment de par ses objec­tifs qui sont :

• Accom­pa­gner les éta­blis­se­ments de san­té dans la ges­tion de leur consom­ma­tion énergétique.
• Faire l’état des lieux jusqu’au sui­vi de consommation.
• Réa­li­ser une ges­tion finan­cière adé­quate des aides poten­tielles à la réno­va­tion énergétique.
• Faire des actions visant à amé­lio­rer le trai­te­ment de la qua­li­té de l’air [16].

Le but est alors de chan­ger le fonc­tion­ne­ment du sys­tème de san­té fran­çais et l'action envi­ron­ne­men­tale devient une prio­ri­té dans ce programme.

C. Répartition des émission de gaz à effet de serre dans le secteur de la santé

Avec une res­pon­sa­bi­li­té de 8% des émis­sions GES, le sec­teur de la san­té a un rôle à jouer dans la lutte contre les émis­sions de GES tout en pré­ser­vant et conti­nuant d’améliorer la qua­li­té des soins [9]. L’obligation d’effectuer un bilan car­bone (article L229-25 du code de l’environnement) ne touche que le bilan car­bone direct, c'est-à -dire les émis­sions liées à l’énergie comme l’électricité dépen­sée, le chauf­fage et les gaz médi­caux. Les éta­blis­se­ments de san­té ne sont donc pas contraints de publier leurs bilan car­bone indi­rect, qui com­prend le trans­port sani­taire et des sala­riés, l’alimentation, les dis­po­si­tifs médi­caux, les médi­ca­ments etc. Néan­moins, la réa­li­sa­tion de ces bilans car­bone bien qu’imparfaite a per­mis de déter­mi­ner la répar­ti­tion des émis­sions de gaz à effet de serre émises par le sec­teur de la san­té [17] :

Figure 5 : Répartition des gaz à effet de serre dans le domaine de la santé (source : Auteur.e.s)

Ain­si, on dif­fé­ren­cie plu­sieurs caté­go­ries de sources d’émissions répar­ties entre deux grands sec­teurs qui sont le sec­teur de la san­té, englo­bant tous les tis­sus indus­triels médi­caux incluant médi­ca­ment, dis­po­si­tifs, ges­tion patient, manu­ten­tion etc.., et celui des éta­blis­se­ments de san­té, plus recen­tré sur la struc­ture en elle-même (CH, CHU, Ehpad,...) et les soins qui y sont prodigués.

• Le médi­ca­ment et le DM repré­sentent 55% des émis­sions glo­bal du domaine de san­té : Regroupe toute la pro­duc­tion de médi­ca­ments, la pro­duc­tion de DM, la main­te­nance des lignes de pro­duc­tion, les embal­lages et les consommables.
• Trans­port et Dépla­ce­ment repré­sentent 20% des émis­sions glo­bal du domaine de san­té : Com­prend la livrai­son des DM et médi­ca­ments, la mobi­li­té des employés, les tra­jets réa­li­sés en ambu­lances et/ou trans­ports médicalisés.
• Les dépenses éner­gé­tiques repré­sentent 15% des émis­sions glo­bal du domaine de san­té : Dépenses élec­triques de l’hôpital et dépenses de chauf­fage (gaz…).
• Autres (10% des émis­sion de GES) : Pol­lu­tion liée au trai­te­ment des déchets nor­maux et DASRI (Déchet d’Activité de Soins à Risques Infec­tieux), uti­li­sa­tions de gaz médicaux…etc [17].

La diver­si­té des ori­gines des émis­sions démontre la com­plexi­té de la mise en œuvre d’une tran­si­tion éco­lo­gique dans les éta­blis­se­ments de san­té. Pour­tant, l'application d’actions dans ce sec­teur affiche un inté­rêt signi­fi­ca­tif de la part de nombre d’acteurs du secteur.

D. Enjeux et objectifs de la mise en place d'une transition écologique

La tran­si­tion éco­lo­gique est une démarche durable, favo­ri­sant l’intégration de mesures à la fois éco­no­miques, res­pec­tueuses de l’environnement et équi­tables, per­met­tant d’améliorer la san­té et le bien-être de tous. Son but prin­ci­pal étant de réduire au maxi­mum les effets néfastes des actions humaines sur la nature. 

Dans un pre­mier temps, il s'agit de faire face aux défis envi­ron­ne­men­taux tels que le chan­ge­ment cli­ma­tique ou encore la pol­lu­tion. La tran­si­tion éco­lo­gique vise prin­ci­pa­le­ment à maî­tri­ser l’empreinte éco­lo­gique et l’impact de l’Homme à de nom­breux niveaux : épui­se­ments pré­coces des res­sources natu­relles, pol­lu­tion des milieux ou encore l'accessibilité à l’eau douce. Cela tout en rédui­sant la dépen­dance aux éner­gies fos­siles. Un autre enjeu à rele­ver, réside dans l’amélioration de la ges­tion des res­sources natu­relles, en pri­vi­lé­giant le recy­clage et la réduc­tion des déchets.

De plus, la tran­si­tion éco­lo­gique à un rôle majeur dans la pré­ser­va­tion de la san­té humaine. En effet, le sec­teur sani­taire et médi­co-social a pour obli­ga­tion de réduire ces émis­sions de gaz à effet de serre de 5% par an et ceux jusqu’en 2050, notam­ment en dimi­nuant l’utilisation d’énergie fos­siles tels que le pétrole et le char­bon. Ain­si, limi­ter la pol­lu­tion atmo­sphé­rique, en dimi­nuant le pour­cen­tage de GES dans l’air, contri­bue gran­de­ment à pré­ve­nir les mala­dies asso­ciées aux pol­lu­tions envi­ron­ne­men­tales tels que les mala­dies car­diaques et res­pi­ra­toires et amé­lio­rer la qua­li­té de vie de la popu­la­tion. En effet, de nom­breuses mala­dies sont asso­ciées à la pol­lu­tion. Dans les centres urbains, les micro-par­ti­cules, le monoxyde de car­bone, et l’ozone peuvent notam­ment être à l’origine de mala­dies res­pi­ra­toires telles que l’asthme et la bron­cho­pneu­mo­pa­thie chro­nique obs­truc­tive. Le risque de can­cer des pou­mons est éga­le­ment aug­men­té. En péri­phé­rie, les pes­ti­cides, her­bi­cides et néo­ni­co­ti­noïdes pro­voquent des troubles cog­ni­tifs, aug­men­tant le risque d’apparition de la mala­die de Par­kin­son et de can­cer de la prostate.

Enfin, la tran­si­tion éner­gé­tique implique le déve­lop­pe­ment d’énergies renou­ve­lables comme l’énergie solaire, hydrau­lique, et éolienne. Cela per­met de rem­pla­cer les sources d’énergie pol­luantes et non renou­ve­lables par des sources propres et durables et ain­si d’amé­lio­rer l'efficacité éner­gé­tique, c’est-à-dire d’utiliser l’énergie de manière plus intel­li­gente et plus effi­ciente. Ceci passe par l’adoption de tech­no­lo­gies et de pra­tiques éco­nomes en éner­gie, tant au niveau des bâti­ments que des trans­ports ou de l’industrie. [18] [19] [20]

Bien que les enjeux et objec­tifs de cette tran­si­tion soient assez clairs, celle-ci néces­site une direc­tion et une super­vi­sion de la part du gou­ver­ne­ment, afin que les actions mises en place soient plus effi­caces[18].

Dans ce contexte, un comi­té de pilo­tage (COPIL) pour le sec­teur de la san­té (sani­taire et médi­co-social) à été mis en place en mai 2023. Tout cela dans la conti­nui­té des tra­vaux ini­tia­tiques de « France Nation Verte » lan­cés par la Pre­mière Ministre, afin de garan­tir que la trans­for­ma­tion éco­lo­gique du sec­teur se pour­suive sur le long terme. Ain­si, une feuille de route pour la pla­ni­fi­ca­tion éco­lo­gique du sys­tème de san­té à été publiée, com­pre­nant sept objec­tifs spé­ci­fiques : [21]

Figure 6 : Les 7 objectifs cibles pour contribuer à la neutralité carbone du secteur de la santé et maîtriser les risques environnementaux (source : Auteur.e.s)

De ce fait, des études de ter­rain peuvent être menées pour éva­luer l’application des ces 7 objec­tifs dans les dif­fé­rents éta­blis­se­ments de san­té de France.

Chapitre 2 - Gestion du bilan carbone dans les établissement de santé 

A. Semaine Européenne du développement durable et l'ANAP

Depuis 2015, la Semaine Euro­péenne du Déve­lop­pe­ment Durable (SEDD) s’inscrit dans les agen­das des col­lec­ti­vi­tés, asso­cia­tions, écoles, entre­prises et groupe de citoyen(ne)s de tous les sec­teurs [22]. En 2023, les pays Euro­péens se mobi­lisent, autour de confé­rences, expo­si­tions, etc, pour pro­mou­voir le Déve­lop­pe­ment Durable (DD).Concrètement, l'objectif de la SEDD est de sen­si­bi­li­ser les par­ti­ci­pants des dif­fé­rents domaines aux 17 Objec­tifs de Déve­lop­pe­ment Durable (ODD) de l’agenda 2030, et les moti­ver à s’engager dans des actions concrètes (Figure 7 [23]).

Figure 7 : Récapitulatif des 17 Objectifs de Développement Durable (source : Gouvernement- Agenda 2023 en France)

A l’occasion de la SEDD, l’Agence Natio­nale d'Appui à la Per­for­mance des éta­blis­se­ments de san­té et médi­co-sociaux (ANAP), s’engage en per­met­tant aux pro­fes­sion­nels de san­té de par­ta­ger, sur leur pla­te­forme, des ini­tia­tives de leurs éta­blis­se­ments afin de gui­der leurs pairs d’autres éta­blis­se­ments vers l’adoption de bonnes pra­tiques [24] :

• Ins­ti­tut Mutua­liste Mont­sou­ris : Ins­tal­la­tion d’une gou­ver­nance par­ti­ci­pa­tive afin de prio­ri­ser les points d’actions, tout en impli­quant un maxi­mum de par­ti­ci­pant à la mise en place des actions sou­te­nant le déve­lop­pe­ment durable.
• Centre Hos­pi­ta­lier Inter­com­mu­nal Com­piègne-Noyon (CHICN) : Réduc­tion des pol­luants par le bionettoyage.

D’autres éta­blis­se­ments tels que le CHU de Nan­cy, l’Association Régio­nale pour le Trai­te­ment de l'Insuffisance Rénale Chro­nique (ARTIC 42), le CHU de Nantes et le CHRU de Brest ont éga­le­ment par­ti­ci­pé à cette ini­tia­tive en par­ta­geant leurs pra­tiques [25].

B. Actions en place pour réduire l'empreinte carbone des établissement de santé

Réduire l’empreinte car­bone des éta­blis­se­ments de san­té est un point essen­tiel à prendre en compte pour mini­mi­ser l’impact envi­ron­ne­men­tal de ces ins­ti­tu­tions. Pour cela, il existe dif­fé­rentes actions envi­sa­geables que les éta­blis­se­ments de san­té peuvent mettre en place pour atteindre cet objec­tif. Par­mi ces actions, cer­taines sont plus fré­quem­ment appli­quées car plus impac­tantes. En effet, cer­tains éta­blis­se­ments ont enta­mé des démarches envi­ron­ne­men­tales dans le but de réduire leur impact à court et long terme. Ces démarches se basent sur les résul­tats de leur bilan car­bone, iden­ti­fiant des axes d'amélioration, pour ensuite envi­sa­ger des actions pré­cises. Ain­si, dif­fé­rents cas peuvent être pris, les prin­ci­paux axes d’améliorations étant : l’utilisation des res­sources, ges­tion des déchets, mobi­li­té, cycle de vie des dis­po­si­tifs médi­caux, et l'impact du numérique.

(cf. Figure 8 : Sché­ma des prin­ci­pales actions mises en place par les éta­blis­se­ments de san­té dans le but de réduire leur bilan car­bone, ci-des­sous)

Figure 8 : Principales actions mises en place par les établissements de santé dans le but de réduire leur bilan carbone (source : Auteur.e.s)

Ain­si, des rap­ports de sui­vi de leurs actions, ain­si que leur retour d’expérience (RETEX) sont acces­sibles et per­mettent d’illustrer les pro­grès réa­li­sés dans la réduc­tion de leur empreinte car­bone. Cepen­dant, toutes ses actions ne sont pas déve­lop­pées dans chaque éta­blis­se­ment de santé.

a - Utilisation des ressources

Au cours de la der­nière décen­nie, les coûts glo­baux de l'énergie ont connu une crois­sance signi­fi­ca­tive. Entre 2005 et 2016, l'INSEE (Ins­ti­tut Natio­nal de la Sta­tis­tique et des Études Éco­no­miques) a enre­gis­tré une aug­men­ta­tion d'environ 30% du prix de l'électricité, et cette ten­dance s'est inten­si­fiée au fil du temps. Cepen­dant, cette hausse des coûts ne revêt pas uni­que­ment d’une dimen­sion bud­gé­taire. En effet, le gou­ver­ne­ment a émis des direc­tives, au sec­teur public, afin de réduire mas­si­ve­ment la consom­ma­tion d’énergie dans les années à venir. Il est donc aujourd’hui néces­saire d'adopter des mesures visant à réduire la consom­ma­tion énergétique.

Pour cela, un diag­nos­tic éner­gé­tique se révèle essen­tiel, car il per­met d'évaluer la consom­ma­tion réelle d'énergie, ain­si que les émis­sions de GES d'un bâti­ment. Ce diag­nos­tic offre des infor­ma­tions cru­ciales sur la per­for­mance éner­gé­tique d'un éta­blis­se­ment de san­té, en iden­ti­fiant ses points faibles et en pro­po­sant des recom­man­da­tions pour amé­lio­rer son effi­ca­ci­té éner­gé­tique [26].

De même, la ges­tion effi­cace de l'eau revêt éga­le­ment d’une impor­tance cru­ciale pour les éta­blis­se­ments de san­té et médi­co-sociaux, qui se posi­tionnent régu­liè­re­ment comme prin­ci­paux consom­ma­teurs d'eau de leur région. Dans le cas des hôpi­taux, la consom­ma­tion d'eau par lit varie géné­ra­le­ment entre 100 et 1200 litres par jour et par patient [27] [28].

Ain­si, dans le but d’optimiser l’efficacité éner­gé­tique, dif­fé­rentes actions peuvent être déve­lop­pées sur plu­sieurs actes d’améliorations tels que : 

• La réno­va­tion des bâti­ments ou leur éco-conception 
• La réno­va­tion ther­mique des bâti­ments hospitaliers
• Le pas­sage des sys­tèmes de chauf­fage, d’eau chaude, de gaz,etc …
• La sen­si­bi­li­sa­tion des col­la­bo­ra­teurs interne

Ces mesures englobent tout ce qui contri­bue à réduire la consom­ma­tion éner­gé­tique, que ce soit les pra­tiques cou­rantes, l’exploitation des locaux, des ins­tal­la­tions et des équipements.

Une fiche inti­tu­lée "10 mesures effi­caces pour réduire de manière durable votre uti­li­sa­tion d'eau" a été rédi­gée et publiée sur le site de l'ANAP par la coor­di­na­trice du réseau de conseillers en tran­si­tion éner­gé­tique et éco­lo­gique en san­té. Rat­ta­chée au CHU de Caen, elle est éga­le­ment experte du réseau déve­lop­pe­ment durable de l'ANAP. Cette fiche met en lumière dix actions clés qui visent à réduire effi­ca­ce­ment la consom­ma­tion d'eau :

• Exa­mi­ner l'état du réseau d'eau intérieur
• Sur­veiller la consom­ma­tion d'eau
• Opti­mi­ser le fonc­tion­ne­ment des équi­pe­ments les plus consommateurs
• Effec­tuer des véri­fi­ca­tions et des contrôles de la pres­sion du réseau d'eau
• Opter pour des chasses d'eau à faible débit
• Uti­li­ser des robi­nets éco­nomes en eau
• Ins­tal­ler des robi­nets à fer­me­ture auto­ma­tique pour l'eau
• Mettre en place un sys­tème de récu­pé­ra­tion des eaux de pluie
• Don­ner un sens à vos actions en faveur de la pré­ser­va­tion de l'eau
• Pro­mou­voir et com­mu­ni­quer sur les gestes éco­lo­giques éga­le­ment appe­lé “éco­gestes”

Cf Annexe 1 :  « 10 actions gagnantes pour réduire dura­ble­ment votre consom­ma­tion d’eau » ANAP, 21 Mars 2023  (source : ANAP) [28].

L’environnement et la san­té peuvent éga­le­ment être impac­tée par l’utilisation de pro­duits ména­gé et autre déter­gent, dégra­da­tion des eaux, émis­sion atmo­sphé­rique, embal­lage, … Appa­raît alors la solu­tion du bio­net­toyage, une alter­na­tive qui s’installe pro­gres­si­ve­ment. Cette démarche vise à éli­mi­ner tout pro­duit chi­mique et à les rem­pla­cer par des pro­duits dits plus naturels. 

Exemple : INSTALLER UNE DÉMARCHE DE BIONETTOYAGE

Au Centre Hos­pi­ta­lier Inter­com­mu­nal Com­piègne-Noyon (CHICN), la mise en place du bio­net­toyage à néces­si­ter une col­la­bo­ra­tion entre dif­fé­rentes par­ties de l’établissement : le ser­vice hygiène, la direc­tion de l’établissement, ain­si que les équipes soignantes.

Aujourd’hui, le net­toyage des sols est effec­tué à l’eau, à l'aide de ser­pillière en micro­fibre. En effet, la micro­fibre a été étu­diée et confec­tion­née pour per­mettre le “ramas­sage” des bactéries. 

Avant de rem­pla­cer com­plè­te­ment les pra­tiques d’utilisation de déter­gent, et autres pro­duits ména­ger, des tests ont été réalisés :

• Pre­mier test par l’entreprise déve­lop­pant la microfibre 
• Second test au sein du CHICN par l’équipe du ser­vice hygiène, accom­pa­gnée de l’équipe labo­ra­toire, pour véri­fier la qua­li­té du net­toyage et de l’élimination des bactéries
• Der­nier test par les équipes ter­rains pour véri­fier la confor­mi­té et la faci­li­té d’utilisation du nou­veau processus.

La solu­tion de net­toyage com­po­sée d’eau et d’utilisations de micro­fibres spé­ci­fiques, pré­sente de nom­breux avan­tages tels que : 

• Dimi­nu­tion des coûts en net­toyage : prix du pro­duit en moins, micro­fibres réutilisables
• Faci­lite le tra­vail des uti­li­sa­teurs : cha­riot moins char­gé et moins lourd, moins de contact avec les pro­duits toxiques
• Éli­mi­na­tion des pro­duits chi­miques : uti­li­sa­tion d’ingrédients natu­rels, bio­dé­gra­dables et non toxiques 
• Mini­mi­sa­tion de l’utilisation des res­sources : consom­ma­tion moindre en eau et en énergie

Ain­si, un retour d’expérience posi­tif a été par­ta­gé sur l’ANAP par le CHICN : “L’efficacité est prou­vée et tes­tée, il ne faut pas hési­ter” Chef du ser­vice hygiène, CHICN.

b - Gestion des déchets

Les éta­blis­se­ments de san­té génèrent prin­ci­pa­le­ment trois caté­go­ries de déchets, confor­mé­ment à la légis­la­tion et à la régle­men­ta­tion en vigueur :

• Les DAE (Déchets d’Activité Éco­no­mique) : Ces déchets sont issus des acti­vi­tés éco­no­miques de l'établissement de san­té, comme la ges­tion admi­nis­tra­tive, les ser­vices de res­tau­ra­tion, et d'autres acti­vi­tés qui ne sont pas liées direc­te­ment aux soins médicaux.
• Les DAS (Déchets d’Activités de Soins) : Ils pro­viennent des acti­vi­tés médi­cales et de soins, tels que les déchets médi­caux, les DASRI, les équi­pe­ments et les maté­riaux uti­li­sés dans les trai­te­ments, les pro­duits chi­miques, etc. 
• Les DAOM (Déchets Assi­mi­lés aux Ordures Ména­gères) : Ces déchets sont simi­laires aux ordures ména­gères ordi­naires et incluent tout ce qui n'entre pas dans les caté­go­ries pré­cé­dentes, tels que les déchets de bureaux, les embal­lages, etc.

En moyenne, la pro­duc­tion de déchets annuelle varie entre 600 kg/lit et 2 200 kg/lit selon l’activité et la taille du ser­vice, ain­si qu’en fonc­tion du type et de la taille de l'établissement. Par exemple, un ser­vice tel que le bloc opé­ra­toire ou la réani­ma­tion géné­re­ra davan­tage de déchets par rap­port à un ser­vice de méde­cine géné­rale. [29].

Figure 9 : Poids des déchets par lits et place dans les établissements accompagnées durant l’étude réalisée par l’ANAP (source : ANAP)

La ges­tion des déchets d’un éta­blis­se­ment de san­té com­porte des enjeux pré­cis, tels que la confor­mi­té légale, la réduc­tion de l’impact envi­ron­ne­men­tal et l’optimisation des res­sources uti­li­sées, tant humaines que financières.

Dans le cadre d’un pro­jet d’amélioration de la ges­tion des déchets au sein d'un éta­blis­se­ment de san­té, le plan d’action peut s’articuler autour de nom­breuses mesures, comme, par exemple, l’utilisation d’indicateurs de pilo­tage. Ces indi­ca­teurs ont pour objec­tif de per­mettre une éva­lua­tion quan­ti­ta­tive, afin de réduire le taux de déchets pro­duits  (Figure 10) [29].

Figure 10 : Liste des différents indicateurs qui peuvent être utilisés lors de l’organisation de la gestion des déchets (source : ANAP)

En outre, la ges­tion des déchets a un impact direct sur les émis­sions de GES, per­met­tant de se confor­mer à la loi et d’améliorer la manière dont les déchets sont col­lec­tés et détruits.

Les ton­nages de DAOM sont sim­ple­ment esti­més pour cer­tains éta­blis­se­ments et non mesu­rés de façon pré­cise. Au contraire, le ton­nage annuel de DASRI est, quant à lui, connu avec pré­ci­sion, via l’existence de bor­de­reaux de des­truc­tion. Celui-ci varie de 30 kg/lit à 487 kg/lit, reflé­tant ain­si la diver­si­té des acti­vi­tés entre les établissements. 

Le ratio DASRI/ (DAOM+DASRI) est un indi­ca­teur sou­vent sui­vi par les éta­blis­se­ments, car il relève de la qua­li­té du tri à la source réa­li­sé dans les uni­tés de soins et les pla­teaux médi­co-tech­niques. Ce ratio varie de 20 à 33%, selon les éta­blis­se­ments ayant une acti­vi­té à domi­nante médi­cale, chi­rur­gi­cale ou obs­té­tri­cale [29].

Il est alors impor­tant de mettre en place une poli­tique de ges­tion des déchets englobant : 

• Un plan interne détaillé pour trai­ter les déchets et adop­ter de bonnes pratiques.
• Une orga­ni­sa­tion pour mettre ce plan en action, depuis les achats jusqu'à l'élimination des déchets.
• Un sui­vi et des rap­ports régu­liers pour s'assurer que la poli­tique fonc­tionne, en res­pec­tant les règles, en mini­mi­sant les risques pour la san­té et l'environnement, tout en étant économique.

En paral­lèle, une poli­tique de déve­lop­pe­ment durable doit être appli­quée pour réduire la consom­ma­tion d'eau, gérer les déchets liquides et gazeux et res­treindre l'impact envi­ron­ne­men­tal de l'établissement et de ses acti­vi­tés [29].

Dans ce cadre, la créa­tion d'un sys­tème visant à valo­ri­ser les déchets géné­rés au bloc opé­ra­toire, por­té par le CHU de Tou­louse repré­sente un exemple par­ti­cu­liè­re­ment parlant :

Exemple : GREEN BLOC du CHU de TOULOUSE

Il s’agit d’une ini­tia­tive per­met­tant de valo­ri­ser les déchets pro­duits au bloc opé­ra­toire. Cette valo­ri­sa­tion per­met de réduire les déchets inci­né­rés et d’inclure chaque acteur dans des démarches renouvelables. 

En 2019, le CHU de Tou­louse, à l’aide de la SFAR (Socié­té Fran­çaise d’Anesthésie, Réani­ma­tion) a été un des pre­miers à mettre en place un bloc vert.

Le lan­ce­ment fût d’abord expé­ri­men­té sur deux salles, puis éten­du sur l’intégralité du bloc de l’hôpital Pierre-Paul Riquet. Cette expé­ri­men­ta­tion a ain­si per­mis de mettre en place des recom­man­da­tions de tri. Suite à cela, le pro­jet s’est géné­ra­li­sé, en 2022, à l’ensemble du CHU de Tou­louse [30].

Le pro­jet a alors sui­vi un pro­ces­sus et un plan d’action d’apparence simple, mais ayant un impact important : 

• Réduire la consom­ma­tion d’eau sur les lavages de main.
• Mettre en place des ampoules basse consom­ma­tion dans les blocs opératoires.
• Réduire la consom­ma­tion des gaz anesthésiants.
• Uti­li­ser des tenues ves­ti­men­taires inté­gra­le­ment lavables et réutilisables.

Une pro­cé­dure de tri a été mise en place, en iden­ti­fiant les acti­vi­tés pro­dui­sant le plus de déchets. Il en est res­sor­ti 7 filières fai­sant désor­mais l’objet d’une reva­lo­ri­sa­tion, notam­ment les lames de laryn­go­scopes, les embal­lages en alu­mi­nium, les fils de cuivres, les plas­tiques souples etc… [31].

Figure 11 : Gestion des déchets du green bloc de l’hôpital de Toulouse (source : Hôpital de Toulouse)

Par exemple, les câbles de bis­tou­ri sont clas­sés en tant que déchets cui­vrés pour être recy­clés en d’autres câbles.

Ce pro­jet a per­mis de reva­lo­ri­ser 72 tonnes de déchets entre 2019 et 2022. Cette évo­lu­tion a pous­sé le Comi­té de lutte contre les mala­dies noso­co­miales à faire évo­luer les recom­man­da­tions dans le clas­se­ment des déchets au sein des blocs et à les publier pour faire évo­luer d’autres structures.L’ensemble de ces actions visent à réduire le taux de DASRI, en reclas­sant cer­tains DASRI (actuel­le­ment inci­né­rés), en DAOM, pou­vant, quant à eux, être reva­lo­ri­sés (figure 11) [30].

Tableau 1 : Répartition des types de déchets entre 2020 et 2021 (source : Hôpital de Toulouse)

Aujourd’hui, les blocs verts sont de plus en plus répan­dus, avec notam­ment le déploie­ment dans le CHU Caen Nor­man­die, à l’APHP sur l’hôpital Armand-Trous­seau et aux Hos­pices civiles de Lyon [30].

c - Mobilité

Selon la Loi de Tran­si­tion Éner­gé­tique pour la Crois­sance Verte (LTECV), chaque éta­blis­se­ment comp­tant plus de 100 sala­riés se doit d’élaborer un plan de mobi­li­té éco-res­pon­sable, pre­nant en compte les aspects sui­vants [5]:

• Dépla­ce­ments domicile-travail
• Dépla­ce­ments professionnels
• Trans­port des patients, visi­teurs, four­nis­seurs, mar­chan­dises, et partenaires.

La mise en place d'un plan de ce type vise à pro­mou­voir l'utilisation de moyens de mobi­li­té alter­na­tifs, plus res­pec­tueux de l’environnement (marche, vélo, trot­ti­nette, covoi­tu­rage et trans­ports en com­mun) et la construc­tion d’infrastructures adap­tées (sta­tion­ne­ments appro­priés et sécu­ri­sés, ins­tal­la­tions de douche…). Aus­si, une réflexion sur le recours à la télé­con­sul­ta­tion pour­ra être effectué.

Pour inten­si­fier les ini­tia­tives en matière de mobi­li­té durable, des entre­prises pro­posent aux éta­blis­se­ments de san­té, des alter­na­tives pour limi­ter les nom­breuses livrai­sons. La solu­tion ECOMIX déve­lop­pée par BBRAUN, offre une alter­na­tive pour la dia­lyse. Le groupe de cli­nique spé­cia­li­sé en dia­lyse CALYDIAL équi­pé de la solu­tion ECOMIX repré­sente un exemple de la bonne pra­tique qui contri­bue à dimi­nuer les fré­quences de  livrai­sons et s’accompagne de nom­breux autres avan­tages [32] [33].

Exemple : DIALYSE VERTE de CALYDIAL

ECOMIX de BBraun est un sys­tème de cen­trale per­met­tant la fabri­ca­tion d’acide néces­saire au fonc­tion­ne­ment du géné­ra­teur de dialyse.

Figure 12 : Système ECOMIX développé par BBraun (source : BBraun [33])

La mise en place d'un sys­tème de dia­lyse verte, bien que com­plexe, per­met de créer de l’acide à base de poudre en cap­sule et d’eau osmo­sée. Chaque cap­sule per­met de pro­duire 620 à 800 L [33]. La cen­trale et la cuve sont ins­tal­lées près du trai­te­ment d'eau, avec une boucle connec­tée au géné­ra­teur et un espace de sto­ckage pour les barils de concen­tré d'acide en poudre. La for­ma­tion du per­son­nel et la mise en place d'une orga­ni­sa­tion de ges­tion des stocks et de pla­ni­fi­ca­tion des main­te­nances com­plète la mise en place du sys­tème [32].

Figure 13 : Installation de générateurs à la clinique Calydial de Lyon (source : ANAP [32])

Avant l’installation de ce sys­tème, des conte­nants (bidons ou poches) de 4 à 8 litres étaient pla­cés à côté des géné­ra­teurs de dia­lyse et impli­quaient un réap­pro­vi­sion­ne­ment quo­ti­dien [32].

Aujourd’hui avec la dia­lyse verte, le sto­ckage et la dis­tri­bu­tion se font sur place, à l’aide d’un sys­tème de réseau de tube trans­por­tant le liquide de la salle de sto­ckage au che­vet du patient direc­te­ment sur le géné­ra­teur de dia­lyse. Ce sys­tème ré-inter­na­lise l’intégralité de la pro­duc­tion d’acide de dia­lyse [34]. 

La déno­mi­na­tion “dia­lyse verte”, lui a été attri­bué en rai­son des résul­tats posi­tif du bilan envi­ron­ne­men­tal géné­ré par la solu­tion :

• Réduc­tion de 20% de la consom­ma­tion de liquide de dialyse
• Dimi­nu­tion des déchets plastiques
• Réduc­tion de la consom­ma­tion de réac­tifs [32]

En plus de l’impact éco­lo­gique, les soi­gnants ne sont plus contraints de trans­por­ter des bidons de 2-3 litres d’acide, impac­tant direc­te­ment leur qua­li­té de travail.

Figure 14 : Mise en place d’un système ECOMIX sur une structure hospitalière (Source : ANAP [34])

d - Dispositifs médicaux

Les dis­po­si­tifs médi­caux (DM) jouent un rôle majeur en matière d'émission de GES, avec une émis­sion de 10 mil­lions de tonnes de CO2e, en France [35]. Afin de réduire l’empreinte car­bone liée aux DM, des actions peuvent être menées tout au long de leurs cycles de vie, c’est-à-dire de leur concep­tion jusqu'à leur réforme.

Figure 15 : Cycle de vie d’un dispositif médical (source : UTC [36])

Avant même que le DM ne soit intro­duit dans un éta­blis­se­ment de san­té, des stra­té­gies éco­lo­giques peuvent être appli­quées afin de dimi­nuer son impact envi­ron­ne­men­tal, on parle alors d’éco-conception. La norme ISO 14006, qui déter­mine les exi­gences d’un sys­tème de mana­ge­ment envi­ron­ne­men­tal et donne les lignes direc­trices à suivre lors d’une éco-concep­tion, défi­nit un dis­po­si­tif éco-conçu comme un dis­po­si­tif inté­grant les aspects envi­ron­ne­men­taux dès sa concep­tion, sans pour autant oublier l’intégration de ces cri­tères à l’intégralité de son cycle de vie. L’ensemble des aspects du cycle de vie sont, par consé­quent, réorien­tés en faveur de l’environnement (cf.Annexe 2) [37].

D’autre part, les stra­té­gies éco­lo­giques autour du DM peuvent prendre place plus tard dans le cycle de vie, notam­ment lors de la pro­cé­dure d’achat. En effet, le code de la com­mande public demande alors d’implémenter un volet “déve­lop­pe­ment durable” dès la démarche d’achat. Ain­si, l’acheteur pour­ra notam­ment éva­luer et orien­ter ses options selon la loca­li­sa­tion de l'industrie, pre­nant en compte le trans­port néces­saire à son ache­mi­ne­ment, ou encore le choix d’un dis­po­si­tif à usage unique ou réuti­li­sable [38].

La réforme, der­nière étape du cycle de vie d’un DM, repré­sente la der­nière occa­sion pour les éta­blis­se­ments de san­té d’agir dura­ble­ment. De ce fait trois options s’offrent à eux :

Figure 16 : Trois possibilités d’avenir pour un dispositif médical réformé (source : Auteur.e.s)

Ain­si, le ser­vice bio­mé­di­cal, res­pon­sable des réformes, pour­ra opter pour : 

• Le recy­clage du DM : Il a lieu lorsque celui-ci est cas­sé, qu’il n’a plus de valeur médi­cale (tech­no­lo­gi­que­ment dépas­sé), ou s’il est deve­nu impos­sible de se four­nir en consom­mables. Dans ce cas, le dis­po­si­tif est ache­mi­né dans des bennes de déchets élec­tro­niques ou les com­po­santes sont recy­clées par une société.
• La reva­lo­ri­sa­tion : Le DM sera ven­du à des mar­chands de maté­riel recon­di­tion­né (bro­kers), qui éva­lue l’état du dis­po­si­tif dans l’objectif de le revendre.
• La conser­va­tion pour pièces : Le dis­po­si­tif est conser­vé pour ses pièces déta­chées ou en tant qu’équipement de secours, lorsque le parc d’équipement de l’établissement com­prend encore le même modèle d’équipement en fonction.

Dans le cadre de la réforme, de nom­breux éta­blis­se­ments hos­pi­ta­liers s'organisent pour amé­lio­rer leurs empreintes éco­lo­giques en cher­chant à reva­lo­ri­ser les dis­po­si­tifs médi­caux, le Centre Hos­pi­ta­lier Inter­com­mu­nal de Com­piègne-Noyon (CHICN), qui a com­men­cé la démarche en 2022, peut être un exemple.

Exemple : AMÉLIORATION DE LA DÉMARCHE DE RÉFORME 

Au Centre Hos­pi­ta­lier Inter­com­mu­nal Com­piègne-Noyon (CHICN), sur 199 équi­pe­ments réfor­més en 2023, on retrouve : 

• 145 dis­po­si­tifs médi­caux recyclés 
• 12 ont été reven­du à des “bro­kers “
• 42 ont été gar­dés en stock pour pièces ou équi­pe­ments de secours. 

L’objectif pour l’année 2024 est de réduire davan­tage le nombre de dis­po­si­tifs médi­caux recy­clés, afin de favo­ri­ser leur réutilisation.

e - Numérique

L'augmentation de l'utilisation du numé­rique dans le sec­teur de la san­té a été mar­quée par une trans­for­ma­tion signi­fi­ca­tive des pra­tiques, avec l'introduction de tech­no­lo­gies telles que les dos­siers médi­caux élec­tro­niques, la télé­mé­de­cine, les appli­ca­tions de sui­vi de san­té. Cepen­dant, l’augmentation des usages est, par consé­quent, la source d’un impact envi­ron­ne­men­tal accru. La sobrié­té numé­rique appa­raît comme une piste pour opti­mi­ser le rap­port bénéfice/risque du numé­rique en santé.

Figure 17 : Sobriété pour le numérique en santé (Source : Auteur.e.s)

La « sobrié­té numé­rique » est une démarche visant à limi­ter l'impact envi­ron­ne­men­tal et éner­gé­tique du numé­rique en adop­tant des pra­tiques sobres. Cela implique notam­ment la limi­ta­tion de la consom­ma­tion d’énergie, la ges­tion effi­cace des don­nées et la prise de conscience des consé­quences éco­lo­giques liées à l’utilisation inten­sive de tech­no­lo­gies numé­riques [39].

Régu­ler la consom­ma­tion éner­gé­tique des data-cen­ters per­met­trait d’agir sur la cli­ma­ti­sa­tion et par la suite, opti­mi­ser la pro­duc­tion de froid et la réuti­li­sa­tion du sur­plus de cha­leur géné­ré pour chauf­fer d'autres bâtiments.

Exemple : Mipih - RÉGULATION ÉNERGÉTIQUE DES DATA CENTER

Le Mipih, struc­ture publique de coopé­ra­tion hos­pi­ta­lière, spé­cia­li­sé dans l'édition et l'hébergement de sys­tèmes d'informations hos­pi­ta­liers et de san­té, met en place des sys­tèmes de régu­la­tion de la cli­ma­ti­sa­tion per­met­tant d'optimiser la pro­duc­tion de froid. Cette struc­ture coopère notam­ment avec le CHU de Tou­louse et celui d’Amiens-Picardie :

• CHU de Tou­louse : Le sur­plus de cha­leur pro­duit par le data cen­ter de Tou­louse est recy­clé pour chauf­fer d’autres bâtiments.
• CHU Amiens-Picar­die : Connec­tion au réseau de cha­leur et de froid de la ville, Cela per­met de recy­cler les calo­ries pro­duites par le data cen­ter pour chauf­fer le réseau urbain, et le froid est géné­ré par géothermie.

Cette approche s'inscrit dans une démarche de ges­tion éner­gé­tique durable et res­pec­tueuse de l'environnement. En effet, en réuti­li­sant la cha­leur en trop, le Mipih contri­bue à la réduc­tion de la consom­ma­tion d'énergie et des émis­sions de car­bone, tout en maxi­mi­sant l'efficacité éner­gé­tique de ses installations.

L’échange et le sto­ckage d'emails figurent par­mi les pra­tiques numé­riques les plus cou­ram­ment uti­li­sées. Selon l’ADEME, le sto­ckage des mails est par­ti­cu­liè­re­ment éner­gi­vore, avec émis­sion de 10g de CO2 pour la conser­va­tion d’un seul mail léger, sans pièce-jointe. Sou­vent, ces émis­sions peuvent être dras­ti­que­ment réduite sans impac­ter l’utilisateur de la boîte de récep­tion [40].

Figure 18 : L’empreinte écologique de nos mails (Source : Verdamano [40])

Dans ce contexte, le CHU de Nantes, s’implique gran­de­ment dans la réduc­tion du sto­ckage des mails, par le biais de gestes de sensibilisation.

Exemple : SENSIBILISATION SUR L’IMPACT DES MAILS

Défi natio­nal de réduc­tion des mails pen­dant les semaines euro­péennes du déve­lop­pe­ment durable :

Dans le cadre des SEDD, le CHU de Nantes s’est enga­gé à encou­ra­ger la par­ti­ci­pa­tion au pre­mier défi natio­nal de sup­pres­sion de mails « inutiles ». Cette action col­lec­tive a per­mis de libé­rer 3% d’espace de sto­ckage et la sup­pres­sion de 5% des mails. Cet enga­ge­ment a notam­ment valu au CHU l’obtention de deux prix par la FHF et la délé­ga­tion minis­té­rielle au numérique :

• Prix de l’efficacité, récom­pen­sant le nombre de mails sup­pri­més par rap­port au nombre de boîtes de récep­tion de l’établissement.
• Prix de l’impact, éva­lué en fonc­tion de l’espace de sto­ckage libé­ré [41]

Cepen­dant, il serait idéal que ces pra­tiques ne s’arrêtent pas après les cam­pagnes de sen­si­bi­li­sa­tion. En effet, si l’on passe du temps à trier des années de mails accu­mu­lés, on consomme beau­coup d’énergie. Par consé­quent, il est pré­fé­rable de sup­pri­mer ses mails au fur et à mesure, une fois les avoir lus.
En paral­lèle, une semaine « je trie ma boîte mail », à été orga­ni­sée.  La direc­tion des ser­vices numé­riques a consta­té une dimi­nu­tion de 50 000 mails, repré­sen­tant une éco­no­mie totale de 130 000 mails pen­dant la durée de la cam­pagne. Cette réduc­tionse tra­duit par une empreinte car­bone dimi­nuée de 520 kg de CO2 (envi­ron 4 g/courriel), équi­valent à une éco­no­mie de 2700 km de conduite auto­mo­bile. De même, il à été recom­man­dé de rem­pla­cer les pièces-jointes (volu­mi­neuse en termes de sto­ckage) par des liens en ligne où l’on pour­ra télé­char­ger les fichiers joints [41]. L’envoi d’un mail, à un seul des­ti­na­taire, conte­nant une pièce-jointe d’une taille de 1Mo repré­sen­tant une émis­sion de 19 g de CO2 [42].

Figure 19 : L’empreinte écologique de nos mails (Source : Verdamano [40])

L’Assistance Publique - Hôpi­taux de Paris (APHP) est éga­le­ment inves­tit dans ces démarches de réduc­tion des GES dans le sec­teur infor­ma­tique, on retrouve notam­ment dans son livret d’actions, un volet consa­cré aux pra­tiques éco-res­pon­sables dans l’utilisation des outils numériques.

Exemple : PRATIQUES RESPONSABLE DANS L’UTILISATION DU NUMÉRIQUE 

Le livret d’actions de l’AP-HP pro­pose notamment : 

• Mettre en veille son ordi­na­teur après quelques minutes d’inactivité et éteindre les appa­reils (ordi­na­teur + écran) à la fin de la journée.

• Limi­ter le nombre de mes­sages et pri­vi­lé­gier un site de dépôt tem­po­raire (ex : Dis­pose pour l’APHP) pour sto­cker les pièces jointes.
• Trier régu­liè­re­ment ses mails : Sup­pres­sion au fur et à mesure et ne pas oublier de vider la cor­beille et les spams.
• Se désa­bon­ner des news­let­ters inutiles.
• Débran­cher ses char­geurs (téléphone/ordinateur) de la prise dès que ces appa­reils sont plei­ne­ment chargés.
• Uti­li­ser la camé­ra uni­que­ment lorsque je prends la parole en réunion (visio). [42]

Chapitre 3 - Actions innovantes déployés par des acteurs externes :cas de l'ANAP

L' ANAP offre actuel­le­ment une assis­tance à la réa­li­sa­tion du bilan car­bone pour les éta­blis­se­ments de san­té, en met­tant l'accent sur les aspects finan­ciers. De ce fait, elle a pour objec­tif de déve­lop­per et d’apporter d'ici 2024 une aide en ligne plus pré­cise qui intègre à la fois les dimen­sions phy­siques et moné­taires [24] [25].

A. Solution de financement de la transition écologique

Enga­ger des inves­tis­se­ments dans sa tran­si­tion éner­gé­tique ne consti­tue pas uni­que­ment une obli­ga­tion éthique, mais aus­si un moyen d'améliorer ses per­for­mances éco­no­miques. Dans ce cadre, des fiches pra­tiques ont été pen­sées pour chaque solu­tion tech­no­lo­gique (pan­neaux solaires, géo­ther­mie, etc…), afin d’orienter les direc­teurs finan­ciers vers des sub­ven­tions plus per­ti­nentes et encore mécon­nues. Actuel­le­ment deux types de fiches sont accessibles :

• Les Cer­ti­fi­cats d’Économies d’Énergie ou CEE - Retour d’expérience du CH mémo­rial France-États-Unis à Saint-Lô. (cf. Annexe 3)
• Le pho­to­vol­taïque - Retour d’expérience de l’EHPAD Mis­sions Afri­caines à Saint Pierre (cf.Annexe 4) [43].

Exemple : Les cer­ti­fi­cats d’économies d’énergie (CEE)

Créé par les articles 14 à 17 de la loi n°2005-781 du 13 Juillet 2005, le dis­po­si­tif des CEE est l’un des prin­ci­paux ins­tru­ments de ges­tion de la poli­tique de maî­trise de la demande éner­gé­tique. Ce sys­tème fonc­tionne sur la base d'une obli­ga­tion défi­nie et  impo­sée par les auto­ri­tés publiques aux four­nis­seurs d'énergie, qui consiste à géné­rer des éco­no­mies d'énergie en CEE, équi­valent à 1 kilo­watt-heure cumu­lé d'énergie finale [44] [45].

Ain­si, l’objectif prin­ci­pal est d’inciter la mise en place d’actions visant à dimi­nuer la consom­ma­tion d’énergie, que ce soit par des actions de réno­va­tion ou bien des pro­jets liés aux éner­gies renou­ve­lables. Les éco­no­mies géné­rées sont cal­cu­lées par rap­port aux réfé­rences défi­nies et per­mettent de géné­rer des CEE, ensuite trans­for­més en capi­tal après que des tra­vaux éli­gibles ont été réa­li­sés [44] [45].

Dans ce contexte, l’ANAP a publié un retour d’expérience du Centre Hos­pi­ta­lier Mémo­rial France-États-Unis de Saint-Lô qui, en juillet 2023, a déve­lop­pé un pro­jet d’isolation des points sin­gu­liers d’un réseau, d’un coût total de 75 000€. L’objectif de ce pro­jet est d’économiser 200 000 €/an sur la fac­ture de gaz, soit 240 tonnes d’émissions de CO2 évi­tées par an, et 10% d’économie annuelle (cf Annexe 5).
Ce retour d’expérience a per­mis de mettre en avant des fac­teurs clés de suc­cès, ain­si que des conseils (cf. Figure 20) utiles et appli­cables à tous pro­jets sem­blables [45].

Figure 20 : Bonnes pratiques envisageables pour une démarche CEE, (source : Auteur.e.s)

En somme, les CEE repré­sentent un sys­tème d'incitations finan­cières pour encou­ra­ger l'efficacité éner­gé­tique et la réduc­tion de la consom­ma­tion d'énergie. Ils contri­buent éga­le­ment à la réduc­tion des émis­sions de GES et à la tran­si­tion vers une éco­no­mie plus verte et plus durable.

B. Solution d'accompagnements dans la démarche

En com­plé­ment des sou­tiens finan­ciers, l'ANAP compte pro­po­ser, à comp­ter de jan­vier 2024, un nou­veau pro­gramme d'accompagnement nom­mé “Appui ter­rain Déve­lop­pe­ment Durable” éta­lé sur 6 à 8 mois. Le but de cette ini­tia­tive est de défi­nir une feuille de route “Res­pon­sa­bi­li­té Socié­tale des Entre­prises” (RSE) per­son­na­li­sée, ain­si que d’élaborer et mettre en œuvre un plan d'actions concret ren­for­çant l’implication des équipes dans la démarche RSE [46].

De même, une for­ma­tion a été éla­bo­rée, afin d’habiliter chaque diri­geant de Grou­pe­ment Hos­pi­ta­lier de Ter­ri­toire (GHT) à mettre en œuvre un plan de déve­lop­pe­ment durable glo­bal et par­ta­gé. Cette mis­sion s'inscrit dans le cadre du pre­mier plan en Europe visant à for­mer l'ensemble des agents publics aux enjeux envi­ron­ne­men­taux. Ain­si, de nom­breux retours d'expériences des diri­geants de l’Assistance Publique-Hôpi­taux de Mar­seille (APHM) sont dis­po­nibles sur le site web de l’ANAP [47].Pour finir, de nou­veaux finan­ce­ments seront dis­po­nibles pour les éta­blis­se­ments de san­té grâce à la Caisse Natio­nale de Soli­da­ri­té pour l'Autonomie (CNSA), qui sou­tient des accom­pa­gne­ments sup­plé­men­taires afin de ren­for­cer le réseau de Conseillers en Tran­si­tion Éner­gé­tique et Éco­lo­gique en San­té (CTEES) exis­tant. En effet, dans le cadre du Ségur de la San­té, la CNSA alloue annuel­le­ment 10 mil­lions d'euros pour sou­te­nir un réseau de 150 CTEES accom­pa­gnant plu­sieurs mil­liers d'établissements dans leur tran­si­tion éco­lo­gique. Ain­si, la CNSA pré­voit éga­le­ment 2 mil­lions d'euros sup­plé­men­taires sur 2023 et 2024 pour ren­for­cer le réseau, en élar­gis­sant la cou­ver­ture des grou­pe­ments exis­tants et en éten­dant son déploie­ment dans des régions non cou­vertes à l’heure actuelle [48].

Chapitre 4 - Elaboration d'un guide de bonnes pratiques

Les résul­tats des recherches ont fait res­sor­tir l'intérêt de l'élaboration d’un outil inter­ac­tif visant à pré­sen­ter, de manière exhaus­tive, les actions pos­sibles. Ain­si, l’objectif prin­ci­pal est de four­nir “un guide de bonnes pra­tiques” pour tout éta­blis­se­ment sou­hai­tant enga­ger une tran­si­tion éco­lo­gique en faci­li­tant leur accès à des retours d’expériences. Ain­si, l’organisation de l’outil se base sur 4 points principaux :

• Mode d’emploi
• Pré­sen­ta­tion du pro­jet et de l’outil
• Inté­rêt d’un bilan carbone 
• Car­to­gra­phie inter­ac­tive d’un éta­blis­se­ment de santé.

Les ser­vices pré­sen­tés dans la car­to­gra­phie repré­sente les ser­vices pour les­quels, des solu­tions d’amélioration envi­ron­ne­men­tale sont recen­sées dans l’outil : 

• Ser­vice Informatique
• Ser­vice de Dialyse 
• Mater­ni­té 
• Bloc opé­ra­toire 
• Ser­vice hygiène 
• Ser­vice biomédical

Figure 21 :  Cartographie de l’outil (source : Auteur.e.s)

L’objectif de l’outil est de four­nir des pro­cé­dés, repré­sen­tant des “bonnes pra­tiques” appli­cables dans tous les éta­blis­se­ments en pre­mière inten­tion. Cepen­dant, cet outil ne recense pas l’intégralité des mesures mises en place dans les éta­blis­se­ments de san­té fran­çais, il se limite seule­ment à quelques exemples ins­pi­rants. En effet, de nom­breuses actions envi­ron­ne­men­tales non déve­lop­pées dans l'outil existent et pour­raient par­fai­te­ment venir com­plé­ter cet outil.

Conclusion

La san­té et la dura­bi­li­té de la pla­nète sont inter­con­nec­tées, et les actions entre­prises par les éta­blis­se­ments de san­té ont un impact signi­fi­ca­tif sur l'environnement. De ce fait, les actions menées par les col­lec­ti­vi­tés s'accélèrent, sur ces der­nières années, pour réduire l’empreinte envi­ron­ne­men­tale des acti­vi­tés humaines. Dans ces condi­tions, les actions s’orientent selon les aspects d’améliorations prin­ci­paux, iden­ti­fiés par la réa­li­sa­tion d’un bilan carbone.

En effet, le bilan car­bone met en lumière les prin­ci­pales acti­vi­tés émet­trices de gaz à effet de serre en éta­blis­se­ment de san­té. Les bonnes pra­tiques iden­ti­fiées, telles que la ges­tion effi­cace de l'énergie, la réduc­tion des déchets, l'utilisation éco-res­pon­sable des dis­po­si­tifs médi­caux et la sen­si­bi­li­sa­tion du per­son­nel, four­nissent des pistes concrètes pour enga­ger une tran­si­tion vers des pra­tiques plus durables.

Mal­gré l’obligation, pour les éta­blis­se­ments publics de san­té de réa­li­ser et publier leur bilan car­bone, de nom­breux éta­blis­se­ments ne l'effectuent pas, ou sim­ple­ment de manière incom­plète. En outre, il arrive qu’ils ne prennent même pas compte du résul­tat et limitent leurs actions. En effet, bien que cer­taines ini­tia­tives telles que le Green bloc, ou la dia­lyse verte soient des actions ayant un impact fort, d’autres, comme le tri des mails ou la pro­mo­tion de moyens de trans­ports plus res­pec­tueux de l’environnement semblent par­ti­cu­liè­re­ment modestes.

En effet, en s’intéressant aux actions réel­le­ment appli­quées, dans les éta­blis­se­ments de san­té, il est obser­vé que dans cer­taines situa­tions, les actions ne semblent être insuf­fi­santes et indi­quer au public et aux pres­ta­taires exté­rieurs que l’établissement œuvre en faveur du déve­lop­pe­ment durable. Cela sou­ligne le fait que les direc­tions semblent encore aujourd’hui, et ce mal­gré l’évidence de l’urgence cli­ma­tique à laquelle nous fai­sons face, pri­vi­lé­gier les béné­fices éco­no­miques à ceux environnementaux. 

Face à ce constat, il devient impé­ra­tif de pri­vi­lé­gier la mise en place de mesures signi­fi­ca­tives, en sui­vant les recom­man­da­tions émises par des orga­nismes tels que le Shift Pro­ject ou l'ANAP. Un sui­vi rigou­reux de ces pro­po­si­tions d’actions pour­rait consti­tuer une étape essen­tielle pour ren­ver­ser cette ten­dance et ins­tau­rer des pra­tiques plus res­pon­sables au sein des éta­blis­se­ments de santé.

Afin de faci­li­ter cette tran­si­tion, un outil inter­ac­tif a été déve­lop­pé, réper­to­riant des exemples concrets de bonnes pra­tiques adop­tées dans divers éta­blis­se­ments de san­té. Cet outil offre une vision glo­bale des actions envi­sa­geables, four­nis­sant ain­si une feuille de route pra­tique pour tout éta­blis­se­ment dési­reux d'entreprendre une tran­si­tion éco­lo­gique. En conju­guant les efforts indi­vi­duels de chaque éta­blis­se­ment, nous pou­vons col­lec­ti­ve­ment œuvrer à la pré­ser­va­tion de la san­té de notre pla­nète tout en assu­rant des soins de qualité.

Références bibliographiques

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[9]   J. Karliner et S. Slotterback, « L’empreinte climatique du secteur de la santé, comment le secteur de la santé participe à la crise climatique mondiale et les possibilités d’action. », Health care without harm, Recherche et les politiques 1, sept. 2019. Publié le 1 septembre 2019. Disponible sur : https://healthcareclimateaction.org/sites/default/files/2021-11/French_HealthCaresClimateFootprint_091619_web.pdf

[10] « Bilan carbone ». Connaissance des énergies (CDE). Publié le 28 septembre 2016. Disponible sur : https://www.connaissancedesenergies.org/fiche-pedagogique/bilan-carbone.

[11] Commissariat général au développement durable. Publié en 2019. « Qu’est-ce qu’un gaz à effet de serre ? » Notre environnement. Disponible sur : https://www.notre-environnement.gouv.fr/rapport-sur-l-etat-de-l-environnement/themes-ree/defis-environnementaux/changement-climatique/comprendre-le-changement-climatique/article/qu-est-ce-qu-un-gaz-a-effet-de-serre

[12] « Points-clés méthodologiques (Bilan carbone) ». Bilan GES - ADEME. Publié en 2023Disponible sur : https://bilans-ges.ademe.fr/ressources/points-cles-methodologiques

[13] Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Ministère de la transition écologique. Publié en 2023. Ce qu’il faut retenir du 6ème rapport du GIEC. Rapport d’évaluation. Disponible sur : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/20250_4pages-GIEC-2.pdf

[14] BURNIER, Marie-Christine, et Barbara Vernet. Publié en 2014. « Réduire son empreinte écologique : l’hôpital relève le gant ». Techniques Hospitalières : 15‑32. https://www.lavermonlinge.com/userfiles/files/On_parle_de_nous/2014-09-16~1336@TECHNIQUES_HOSPITALIERES.pdf

[15] MARRAULT, Laurie, Mathis EGNELL, Baptiste VERNEUIL, et Erwan PROTO. Rapport 2023 du Shift Project. 2023 Disponible sur : https://theshiftproject.org/wp-content/uploads/2023/04/Rapport-final_-Rapport-technique-v2-2023.pdf

[16] Verley, Lyonel. “Accélérer la Transition Écologique - Mesure 14 du Ségur de la Santé”. Consulté le 06/11/2023,Disponible sur : https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/animation_developpement_durable.pdf

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[18] Jacques Le Cacheux. 2019. « Défis et enjeux économiques de la transition écologique ». Vie publique.  Disponible sur : https://www.vie-publique.fr/parole-dexpert/268302-defis-et-enjeux-economiques-de-la-transition-ecologique

[19] O. Oxfam, « Transition écologique : définition et moyens d’actions », Oxfam France. Disponible sur : https://www.oxfamfrance.org/climat-et-energie/transition-ecologique/

[20] United Nations Climate Change. « L’Accord de Paris ». UNFCCC. Disponible sur : https://unfccc.int/fr/a-propos-des-ndcs/l-accord-de-paris

[21] Agnès Firmin Le Bodo, Jean-Christophe Combe, Stanislas Guerini, et Jean-François Carenco. 2023. « Planification écologique du système de santé - lancement d’une feuille de route ambitieuse et inédite ». Ministère de la Santé et de la Prévention. Disponible sur : https://sante.gouv.fr/actualites/presse/communiques-de-presse/article/planification-ecologique-du-systeme-de-sante-lancement-d-une-feuille-de-route

[22]   « Semaine européenne du développement durable (SEDD), c’est parti ! », Ministères Écologie Énergie Territoires. Disponible sur : https://www.ecologie.gouv.fr/semaine-europeenne-du-developpement-durable-sedd-cest-parti

[23]   L. 2030 en France, « La SEDD, édition 2023, est lancée ! », L’Agenda 2030 en France. Publié le 2 juin 2023 Disponible sur : https://www.agenda-2030.fr/a-la-une/mobiliser-pour-le-developpement-durable/article/la-sedd-edition-2023-est-lancee

[24]   « Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) - Annuaire | Service-public.fr ». Publié le 09 août 2023Disponible sur : https://lannuaire.service-public.fr/gouvernement/2575290c-2196-422f-ab04-364fc644e4c5

[25] « Fiche Actualité » ANAP, 18 Sept 2023.Disponible sur : https://anap.fr/s/actualite?actu=developpement-durable-agissez-partagez-inspirez

[26] « Comment réduire sa consommation énergétique ? »  ANAP, 17 Fev 2023Disponible sur : https://anap.fr/s/article/resah-comment-reduire-sa-consommation-energetique

[27] « Web Conférence Gestion de l’eau : mettre en place un plan d’action » ANAP, . Disponible sur : https://anap.fr/s/evenement?event=webconference-gestion-eau-plan-action

[28] « 10 actions gagnantes pour réduire durablement votre consommation d’eau » ANAP, 21 Mars 2023. Disponible sur : https://anap.fr/s/article/10-actions-pour-reduire-durablement-votre-consommation-d-eau

[29] « Optimiser la gestion des déchets : retours d’expériences d’établissements ». ANAP, 23 Nov 2023. Disponible sur : https://anap.fr/s/article/rse-publication-556

[30] « « Green bloc » : pour un bloc opératoire écoresponsable - Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Toulouse ». Publié le 21/04/2022. Disponible sur : https://www.chu-toulouse.fr/green-bloc-pour-un-bloc-operatoire-ecoresponsable

[31] V. D. Crest, « Comment fédérer/structurer une démarche RSE au CHU de Toulouse, en permettant à chaque hospitalier d’être acteur du changement ? » ANAP, 21 Mars 2023. Disponible sur : https://anap.fr/s/article/10-actions-pour-reduire-durablement-votre-consommation-d-eau

[32] Vincent, Nathalie, and Vincent Petrucci. “Bonne pratique environnementale de l’anap.” ANAP, 14 Sept. 2023. Disponible sur : https://anap.fr/s/bibliotheque-idee-recueil-detaille?recordId=a067Q00000CjhPSQAZ&ideeName=installation-de-centrales-de-fabrication-de-concentre-acide-en-dialyse

[33] BBRAUN, 3 Apr. 2019, « ECOMix Revolution ». Consulté le : 6 novembre 2023. [En ligne]. Disponible sur : https://www.bbraun.fr/fr/produits-et-solutions/therapies/therapie-de-traitement-extracorporel-du-sang/hemodialyse-chronique/ecomix-revolution.html

[34] « Salesforce » ANAP.  Consulté le : 6 novembre 2023, Disponible sur : https://anap.my.salesforce.com/sfc/p/#7Q000006HfIy/a/7Q000000OpeP/qhqPHnmj1qs5lWCbxaH9lhfRxkms7DdChrjpDQuBYp4

[35] J.-M. Binot, « Le Shift Project estime l’impact carbone de la santé à 46,7 mégatonnes », achat-logistique.info.Publié le  29 novembre 2021 Disponible sur : https://achat-logistique.info/durable/le-shift-project-estime-limpact-carbone-de-la-sante-a-467-megatonnes/

[36] M. L. Lesueur, « Travail d’analyse d’activités de maintenance liées aux mésusages des DM en exploitation », 2019. Disponible sur : https://www.utc.fr/tsibh/public/3abih/19/stage/lesueur/photos/projet.pdf

[37] « Définition de l’éco-conception », eco-conception.fr. Consulté le 06/11/2023 Disponible sur : https://www.eco-conception.fr/static/definition-de-leco-conception.html

[38] « Comment acheter plus responsable dans le secteur de la santé ? ». Publié le 17 février 2023 Disponible sur : https://anap.fr/s/article/resah-comment-acheter-plus-responsable-dans-le-secteur-de-la-sante

[39] « En route vers la sobriété numérique ».Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. 2022. Disponible sur : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/guide-en-route-vers-sobriete-numerique.pdf

[40] « Bonnes pratiques pour des mails moins polluants », Verdamano. [En ligne]. Disponible sur : https://extranet.enit.fr/fr/dgs/csn/greenit/email-quel-impact-sur-notre-environnement.html

[41] J. P. Pires, « Développement Durable », CHU de Nantes. 2023. Disponible sur : https://www.chu-nantes.fr/developpement-durable

[42] « Le plan de sobriété énergétique de l’AP-HP ». Publié le 21/04/2023. Disponible sur : https://www.aphp.fr/actualite/le-plan-de-sobriete-energetique-de-lap-hp

[43] « Fiche Actualité : Les nouvelles solutions de l’ANAP pour financer et accompagner votre transition écologique », Les nouvelles solutions de l’ANAP pour financer et accompagner votre transition écologique.Publié le 13 novembre 2023. Disponible sur : https://anap.fr/s/actualite?actu=nouvelles-solutions-anap-pour-financer-et-accompagner-votre-transition-ecologique

[44] « Dispositif des Certificats d’économies d’énergie », Ministères Écologie Énergie Territoires. Publié le 11 Décembre 2023 Disponible sur : https://www.ecologie.gouv.fr/dispositif-des-certificats-deconomies-denergie

[45] « Financer sa transition énergétique : les certificats d’économie ​d’énergie​ ». Publié le 12 octobre 2023 Disponible sur : https://anap.fr/s/article/financer-sa-transition-energetique-certificats-economie-energie

[46] “Développement Durable : Un Appui d’experts Pour Accélérer Vos Projets.” Anap.Fr, 6 Oct. 2023, Disponible sur : https://anap.fr/s/actualite?actu=developpement-durable-un-appui-d-experts-pour-accelerer-vos-projets

[47] “Transition Écologique : Former Les Dirigeants Hospitaliers.” Anap.Fr, 26 Oct. 2023, Disponible sur : https://anap.fr/s/actualite?actu=transition-ecologique-former-les-dirigeants-hospitaliers

[48] “Conseillers en transition énergétique et écologique en santé (CTEES) : de nouveaux financements disponibles pour les établissements médico-sociaux.” anap.fr, 21 June 2023, Disponible sur : https://anap.fr/s/actualite?actu=conseillers-transition-energetique-ecologique-ctees-nouveaux-financements-disponibles

Annexes

Annexe 1 : “10 actions gagnantes pour réduire dura­ble­ment votre consom­ma­tion d’eau” (source : ANAP) [28]

Annexes 2 : Cycle de vie pen­sé par éco-concep­tion (source : Pôle éco-concep­tion [37])

Annexe 3 : Fiche retour d'expérience du CH Mémorial France Etats-Unis à St-Lô : Financer sa transition écologique CEE (source : anap.fr)

Annexe 4 : Fiche retour d’expérience de l'Ehpad Missions Africaines : Financer sa transition énergétique : le photovoltaïque (source : anap.fr)

Annexe 5 : Bilan financier à 5 ans du projet “Isolation des points singulier d’un réseau” du Centre Hospitalier mémorial de Saint-Lô (source « Financer sa transition énergétique : les certificats d’économie ​d’énergie​ » ANAP)