• IDS284 – Mise en place d'un système de management de la qualité en vue d'une certification d'un dispositif médical numérique

    Avertissement

    Les projets ou stages publiés auxquels vous accédez sont des rapports d'étudiants et doivent être pris comme tels. Il peuvent donc comporter des imperfections ou des imprécisions que tout lecteur doit admettre et donc supporter. Il ont été réalisés pendant les périodes de formation et constituent avant-tout des travaux de compilation bibliographique, d'initiation et d'analyse sur des thématiques associées aux concepts, méthodes, outils et expériences sur les démarches qualité dans les organisations ou sur les technologies en santé.

    Si, malgré nos précautions, vous avez des raisons de contester ce droit de diffusion libre, merci de nous en faire part (master@utc.fr), nous nous efforcerons d'y apporter une réponse rapide. L'objectif de la présentation des travaux sur le web est de permettre l'accès à l'information et d'augmenter ainsi la qualité des échanges professionnels.

    Nous ne faisons aucun usage commercial des travaux de projet ou de stage publiés, par conséquent les citations des informations et l'emploi des outils mis à disposition sont totalement libres. Dans ce cas, nous vous demandons de respecter les règles d'éthique en citant explicitement et complètement vos sources bibliographiques.

    Bonne lecture...

    Auteure

    Contacts

    Citation

    A rap­pe­ler pour tout usage : F.V NZIMI NYABEYEU, « Mise en place d'un SMQ en vue d'une cer­ti­fi­ca­tion d'un Dis­po­si­tif Médi­cal Numé­rique », Uni­ver­si­té de Tech­no­lo­gie de Com­piègne (France), Mas­ter Ingé­nie­rie de la San­té, Mémoire de Stage, https://travaux.master.utc.fr/, réf n°IDS284, Juillet 2025, https://travaux.master.utc.fr/formations-master/ingenierie-de-la-sante/ids284/

    Résumé

    Ce rap­port retrace mon expé­rience de stage aca­dé­mique chez ITAF TECHNOLOGIES où j’ai contri­bué à la mise en place d’un Sys­tème de Mana­ge­ment de la Qua­li­té élec­tro­nique (eQMS) en vue d’une cer­ti­fi­ca­tion d’un Dis­po­si­tif Médi­cal Numé­rique. ITAF TECHNOLOGIES est une entre­prise qui four­nit des pro­duits logi­ciels en san­té dont la confor­mi­té à des normes est par­fois exi­gée. Nous choi­sis­sons donc d’utiliser non seule­ment les élé­ments de la norme ISO 13485 pour tous les pro­cess, mais aus­si les élé­ments décrits dans la norme IEC 62304 pour la rédac­tion de la pro­cé­dure Concep­tion et Déve­lop­pe­ment. Dès lors, pen­dant ma période de stage où mon rôle prin­ci­pal est d’accompagner l’entreprise dans l’atteinte de ces objec­tifs sur six mois, il était ques­tion pour moi de par­ti­ci­per à la struc­tu­ra­tion et la concep­tion des dif­fé­rents docu­ments néces­saires pour la confor­mi­té aux exi­gences des normes sus cités. Pour y arri­ver, après avoir ana­ly­sé la situa­tion de l’entreprise, défi­ni la métho­do­lo­gie de créa­tion et de mise en place de la docu­men­ta­tion du eQMS, s’en est sui­vi la for­ma­li­sa­tion des pro­cess au sein de l’entreprise, la rédac­tion du manuel, poli­tique qua­li­té, des pro­cé­dures, l’analyse de risque pro­ces­sus et la créa­tion des pre­miers enre­gis­tre­ments. Pen­dant ces acti­vi­tés, plu­sieurs exi­gences ont été décor­ti­quées pour créer des for­mu­laires et enre­gis­tre­ments qui ali­mentent le eQMS. Aus­si, avec la par­ti­ci­pa­tion de toute l’équipe, nous avons défi­ni les work­flows pour suivre les acti­vi­tés de C&D et dis­po­ser d’un espace eQMS qui retracent toutes les acti­vi­tés au sein de l’entreprise. Aujourd’hui l’entreprise a réus­si à mettre en place le eQMS et à com­men­cer à l’alimenter.

    Abstract

    This report out­lines my aca­de­mic inter­n­ship expe­rience at ITAF TECHNOLOGIES, where I contri­bu­ted to the imple­men­ta­tion of an elec­tro­nic Qua­li­ty Mana­ge­ment Sys­tem (eQMS) aimed at the cer­ti­fi­ca­tion of a Digi­tal Medi­cal Device. ITAF TECHNOLOGIES is a com­pa­ny that pro­vides heal­th­care soft­ware pro­ducts, for which com­pliance with cer­tain stan­dards is often requi­red. The­re­fore, we chose to apply not only the ele­ments of the ISO 13485 stan­dard to all pro­cesses, but also the requi­re­ments des­cri­bed in IEC 62304 for draf­ting the Desi­gn and Deve­lop­ment pro­ce­dure. During my six-month inter­n­ship, my main role was to sup­port the com­pa­ny in achie­ving these objec­tives, par­ti­cu­lar­ly by hel­ping to struc­ture and desi­gn the various docu­ments neces­sa­ry for com­pliance with the afo­re­men­tio­ned stan­dards. To accom­plish this, I first ana­ly­zed the company’s situa­tion and defi­ned a metho­do­lo­gy for crea­ting and imple­men­ting the eQMS docu­men­ta­tion. This was fol­lo­wed by the for­ma­li­za­tion of inter­nal pro­cesses, draf­ting of the qua­li­ty manual, qua­li­ty poli­cy, pro­ce­dures, pro­cess risk ana­ly­sis, and crea­tion of the ini­tial records. Throu­ghout these acti­vi­ties, seve­ral requi­re­ments were exa­mi­ned in detail to create forms and records fee­ding into the eQMS. Addi­tio­nal­ly, with the par­ti­ci­pa­tion of the entire team, we defi­ned work­flows to moni­tor Desi­gn & Deve­lop­ment acti­vi­ties and esta­bli­shed an eQMS space that tracks all acti­vi­ties within the com­pa­ny. Today, the com­pa­ny has suc­cess­ful­ly imple­men­ted the eQMS and has begun popu­la­ting it.

    Rapport confidentiel

    searchhomearrow-circle-left