IDS259 - Gestion des non-conformités issues d’audits internes et externes chez un fabricant de dispositifs médicaux
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Auteure

Générose AGBODJALOU
Contacts
AGBODJALOU Générose : agbodjalougenerose@gmail.com
Générose Agbodjalou | LinkedIn
Citation
A rappeler pour tout usage : GENEROSE AISSI AGBODJALOU « Gestion des non-conformités issues d'audits internes et externes chez un fabricant de dispositifs médicaux », Université de Technologie de Compiègne (France), Master Ingénierie de la Santé, Mémoire de Stage, https://travaux.master.utc.fr/, réf n° IDS259, juillet 2025, https://travaux.master.utc.fr/formations-master/ingenierie-de-la-sante/ids259/
Résumé
Au sein des entreprises fabriquant et commercialisant des dispositifs médicaux, le respect des exigences réglementaires est essentiel et obligatoire. Ces exigences ont pour objectif principal de garantir la sécurité des patients, des utilisateurs, du personnel soignant. Ainsi, au cours du cycle de vie des dispositifs médicaux, les entreprises doivent programmer des audits et réaliser une surveillance continue de leurs dispositifs afin de continuer à garantir leurs conformités aux exigences légales en vigueur.
Ce rapport retrace la méthodologie utilisée au sein du segment radiologie médicale du groupe Thalès AVS situé à Moirans pour répondre et faire le suivi des non-conformités en fonction de leur gravité, local, règlementaire ou patient. Il présente aussi les outils de résolution de problème utilisés ainsi que les bonnes pratiques rédactionnelles appliquées pour renseigner les preuves de l’implémentation des actions.
Grâce à toutes ces actions et à l'organisation mise en place, des non-conformités ont été clôturées dans les délais, avec des actions qui se sont avérées aussi efficaces. Ce mémoire présente aussi, les activités menées en parallèle, notamment la mise à jour de dossier technique et l’amélioration de certains processus du système de management de la qualité selon l’ISO 13485 et la MDSAP.
Abstract
For companies manufacturing and marketing medical devices, compliance with regulatory requirements is both essential and mandatory. The main aim of these requirements is to guarantee the safety of patients, users and nursing staff. So, throughout the life cycle of medical devices, companies must schedule audits and carry out continuous monitoring of their devices to continue to guarantee their compliance with current legal requirements.
This report outlines the methodology I used within the medical radiology segment of the Thalès AVS group located in Moirans, France, to respond to and monitor non-conformities according to their severity : local, regulatory or patient. It also presents the problem-solving tools used, as well as the editorial best practices applied to provide evidence of the implementation of actions.
Thanks to all these actions and to the organization put in place, non-conformities were closed on time, with actions that proved just as effective. This report also presents the activities carried out in parallel, notably the updating of technical files and the improvement of certain quality management system processes in line with ISO 13485 and MDSAP.