IDS332 - Élaboration d'une stratégie réglementaire FDA 510(k) pour un dispositif médical dérivé d'un dispositif prédicat du même fabricant : analyse des modifications et de leurs impacts réglementaires
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Auteure

Contact
- NOHRA Sarita : saritanohra1@gmail.com
Citation
A rappeler pour tout usage : S.NOHRA, "Élaboration d'une stratégie réglementaire FDA 510(k) pour un dispositif médical dérivé d'un dispositif prédicat du même fabricant : analyse des modifications et de leurs impacts réglementaires", Université de Technologie de Compiègne (France), Master Ingénierie de la Santé, Parcours Dispositif médical et affaires réglementaires, Mémoire de Projet, https://travaux.master.utc.fr/, réf n° IDS332, juillet 2026, https://travaux.master.utc.fr/formations-master/ingenierie-de-la-sante/ids332/
Remerciements
Je souhaite adresser mes sincères remerciements à toutes les personnes qui ont contribué à la réalisation de ce travail et qui ont accompagné mon parcours tout au long de cette année.
Je tiens tout particulièrement à remercier BodyCAP pour cette expérience au sein de ses équipes, qui m’a permis d’évoluer tant sur le plan professionnel que personnel. Ce stage m’a permis de développer mes compétences dans le domaine de la réglementation des dispositifs médicaux.
J’adresse mes remerciements les plus sincères à Madame Judith Piet, Monsieur Sébastien Moussay, Monsieur Jean-François Seychelles et Madame Estelle Blond pour leur accompagnement tout au long de mon stage.
Je souhaite également remercier Monsieur Jean-François Grosset, pour son suivi et sa disponibilité tout au long du stage.
Enfin, je tiens à exprimer toute ma gratitude à l’Université de Technologie de Compiègne (UTC), et plus particulièrement à Madame Julie Follet et Madame Isabelle Claude, pour la qualité de la formation et de l’enseignement, leur disponibilité et leur investissement dans la réussite des étudiants.
Résumé
Ce mémoire analyse la construction d’une stratégie réglementaire FDA 510(k) dans le cadre de l’évolution d’un dispositif médical dérivé d’un dispositif du même fabricant déjà autorisé sur le marché américain par la même voie réglementaire. L’étude se concentre sur les enjeux liés à la démonstration de l’équivalence substantielle lorsqu’un dispositif intègre des modifications techniques, fonctionnelles et d’usage par rapport à son prédicat de référence.
Le travail s’appuie sur l’étude des exigences de la FDA relatives à la démonstration d’équivalence substantielle, notamment la comparaison des indications d’usage, des principes technologiques, et des performances. Il met en évidence la manière dont ces éléments doivent être structurés afin de justifier que les différences observées n’affectent pas la sécurité et la performance du dispositif.
L’étude souligne les difficultés rencontrées dans l’interprétation des attentes de la FDA lorsque l’évolution du dispositif introduit des différences technologiques ou d’usage susceptibles de remettre en question la démonstration d’équivalence substantielle. Elle met également en évidence l’importance d’une stratégie réglementaire anticipée intégrant les contraintes du 510(k) dès la phase de conception.
Mots-clés : FDA 510(k); équivalence substantielle ; dispositif médical ; stratégie réglementaire ; dispositif prédicat ; facteurs humains ; utilisation à domicile.
Abstract
This master’s thesis investigates the development of an FDA 510(k) regulatory strategy in the context of an evolving medical device derived from a previously cleared product marketed under the same regulatory pathway. The focus is placed on the challenges of demonstrating substantial equivalence when technical, functional, and intended use modifications are introduced compared to the predicate device.
The analysis is grounded in FDA requirements for substantial equivalence, including comparison of intended use, technological characteristics, and performance. It highlights how these elements must be structured to demonstrate that the observed differences do not raise new questions of safety and effectiveness.
The study emphasises the difficulties in interpreting FDA expectations when the evolution of the device introduces changes in technological characteristics or conditions of use that may affect the demonstration of substantial equivalence. It also underlines the importance of anticipating regulatory constraints early in the product design process.
Keywords : FDA 510(k); substantial equivalence ; medical device ; regulatory strategy ; predicate device ; human factors ; home use.
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Ce mémoire analyse la construction d’une stratégie réglementaire dans le cadre de la voie 510(k) de la FDA, appliquée à l’évolution d’un dispositif médical développé par BodyCAP, en étudiant les enjeux liés à la démonstration d’équivalence substantielle entre un dispositif modifié et son dispositif de référence déjà autorisé sur le marché américain.