• IDS176 - Mise en place d'un Système de management de la qualité selon la norme ISO 13485 :2016

    Avertissement

    Les projets ou stages publiés auxquels vous accédez sont des rapports d'étudiants et doivent être pris comme tels. Il peuvent donc comporter des imperfections ou des imprécisions que tout lecteur doit admettre et donc supporter. Il ont été réalisés pendant les périodes de formation et constituent avant-tout des travaux de compilation bibliographique, d'initiation et d'analyse sur des thématiques associées aux concepts, méthodes, outils et expériences sur les démarches qualité dans les organisations ou sur les technologies en santé.

    Si, malgré nos précautions, vous avez des raisons de contester ce droit de diffusion libre, , nous nous efforcerons d'y apporter une réponse rapide. L'objectif de la présentation des travaux sur le web est de permettre l'accès à l'information et d'augmenter ainsi la qualité des échanges professionnels.

    Nous ne faisons aucun usage commercial des travaux de projet ou de stage publiés, par conséquent les citations des informations et l'emploi des outils mis à disposition sont totalement libres. Dans ce cas, nous vous demandons de respecter les règles d'éthique en citant explicitement et complètement vos sources bibliographiques.

    Bonne lecture...

    Auteur

    BELLAKHDAR Aymane

    Contacts

    Citation

    A rap­pe­ler pour tout usage : BELLAKHDAR Aymane, « Mise en place d'un Sys­tème mana­ge­ment de la qua­li­té selon la norme ISO 13485 :2016 », Uni­ver­si­té de Tech­no­lo­gie de Com­piègne (France), Mas­ter Ingé­nie­rie de la San­té, Par­cours Dis­po­si­tifs Médi­caux et Affaires Régle­men­taires (DMAR) Mémoire d'alternance, https://travaux.master.utc.fr/, réf n° IDS176, Juillet 2023, https://travaux.master.utc.fr/formations-master/ingenierie-de-la-sante/ids176/

    Résumé

    La qua­li­té des dis­po­si­tifs médi­caux revêt une impor­tance pri­mor­diale pour assu­rer la sécu­ri­té des patients et opti­mi­ser les per­for­mances des appa­reils. Il est impé­ra­tif que tous les dis­po­si­tifs médi­caux dis­po­nibles sur le mar­ché de l'Union euro­péenne obtiennent le mar­quage CE, qui auto­rise leur libre cir­cu­la­tion. Cette cer­ti­fi­ca­tion joue éga­le­ment un rôle d'indicateur de qua­li­té pour ces produits.

    La direc­tive prin­ci­pale pour les dis­po­si­tifs médi­caux de diag­nos­tic in vitro était la 98/79/CE, qui éta­blis­sait les exi­gences à res­pec­ter par les fabri­cants. Tou­te­fois, en rai­son des pro­grès scien­ti­fiques et tech­no­lo­giques, un nou­veau règle­ment plus détaillé et exhaus­tif, le règle­ment 2017/746, a été ins­tau­ré. Ce règle­ment pré­voit une période de tran­si­tion pour les direc­tives exis­tantes et exige la mise en place d'un sys­tème de ges­tion de la qua­li­té selon la norme ISO 13485 :2016. Il est éga­le­ment impor­tant de se pré­pa­rer à obte­nir le nou­veau mar­quage CE.

    La confor­mi­té régle­men­taire repré­sente un défi stra­té­gique pour les fabri­cants de dis­po­si­tifs médi­caux, car elle dépend des carac­té­ris­tiques du pro­duit, de la taille de l'entreprise et des évo­lu­tions régle­men­taires en cours. Les fabri­cants, notam­ment dans le domaine de la bio-infor­ma­tique, doivent consa­crer des efforts sup­plé­men­taires à chaque étape du cycle de vie du produit.

    Abstract

    The qua­li­ty of medi­cal devices is of para­mount impor­tance to ensure patient safe­ty and opti­mize device per­for­mance. It is impe­ra­tive that all medi­cal devices avai­lable on the Euro­pean Union mar­ket obtain the CE mar­king, which allows for their free cir­cu­la­tion. This cer­ti­fi­ca­tion also serves as an indi­ca­tor of qua­li­ty for these products.

    The main direc­tive for in vitro diag­nos­tic medi­cal devices was 98/79/EC, which esta­bli­shed the requi­re­ments to be met by manu­fac­tu­rers. Howe­ver, due to scien­ti­fic and tech­no­lo­gi­cal advan­ce­ments, a new, more detai­led, and com­pre­hen­sive regu­la­tion, Regu­la­tion 2017/746, has been intro­du­ced. This regu­la­tion pro­vides a tran­si­tion per­iod for exis­ting direc­tives and requires the imple­men­ta­tion of a qua­li­ty mana­ge­ment sys­tem ISO 13485 :2016. It is also impor­tant to pre­pare for obtai­ning the new CE marking.

    Regu­la­to­ry com­pliance repre­sents a stra­te­gic chal­lenge for medi­cal device manu­fac­tu­rers, as it depends on pro­duct cha­rac­te­ris­tics, com­pa­ny size, and ongoing regu­la­to­ry deve­lop­ments. Manu­fac­tu­rers, espe­cial­ly in the field of bio­in­for­ma­tics, must dedi­cate addi­tio­nal efforts at each stage of the pro­duct life­cycle, from research and desi­gn to manu­fac­tu­ring and mar­ket sur­veillance. This is neces­sa­ry due to the risks and spe­ci­fi­ci­ties of inno­va­tive tech­no­lo­gies in this field.

    Rapport confidentiel

    searchhomearrow-circle-left