IDS326 - Mise en place et déploiement d'un système de management de la qualité conforme à l'ISO 13485 pour un logiciel dispositif médical intégrant l'intelligence artificielle
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Auteure

Contact
- KENGNIE Diane Price Aout : dianekengnie05@gmail.com
Citation
A rappeler pour tout usage : D.KENGNIE, « Mise en place et déploiement d'un système de management de la qualité conforme à l'ISO 13485 pour un logiciel dispositif médical intégrant l'intelligence artificielle », Université de Technologie de Compiègne (France), Master Ingénierie de la Santé, Mémoire de Stage, Juillet 2026, https://travaux.master.utc.fr/, réf n° IDS326, https://travaux.master.utc.fr/formations-master/ingenierie-de-la-sante/ids326/
Résumé
L'industrie des dispositifs médicaux est aujourd'hui l'une des plus fortement réglementées au monde. Les fabricants souhaitant commercialiser leurs produits sur le marché européen sont tenus de mettre en place un système de management de la qualité (SMQ) conforme à la norme ISO 13485:2016, référentiel international pour la démarche qualité des fabricants de dispositifs médicaux. Cette exigence est d'autant plus complexe à satisfaire pour une start-up en phase de développement, confrontée à des contraintes cumulées de budget, de temps et de ressources humaines limitées, et qui conçoit de surcroît un dispositif intégrant l'intelligence artificielle. C'est précisément dans ce contexte que s'est déroulé mon stage de six mois au sein de l'entreprise Awoken, start-up développant un logiciel dispositif médical intégrant l'intelligence artificielle, dont la commercialisation sur le marché européen est envisagée à l'horizon 2027. À mon arrivée, l'entreprise ne disposait d'aucune organisation qualité formalisée, avec un niveau de conformité initial évalué à 6 % au regard des exigences de l'ISO 13485. Ma mission a consisté à planifier, élaborer et déployer une démarche qualité structurante, à travers la réalisation d'un diagnostic initial, la conception de l'architecture documentaire du SMQ et la production des premiers documents qualité, en appui de mon maître de stage.
À l'issue du stage, 96 documents ont été produits, dont 62 approuvés et mis en application au sein de l'entreprise, couvrant plusieurs processus clés du SMQ. Ce mémoire présente la méthodologie adoptée, les actions menées, les résultats obtenus, ainsi que les limites et perspectives d'amélioration de la démarche engagée, en vue de l'obtention de la certification ISO 13485 et du marquage CE du dispositif médical.
Abstract
The medical device industry is today one of the most heavily regulated sectors in the world. Manufacturers seeking to commercialize their products on the European market are required to implement a Quality Management System (QMS) compliant with ISO 13485:2016, the international reference standard for quality management in the medical device industry. This requirement is all the more challenging for an early-stage start-up facing cumulative constraints of budget, time and limited human resources, while also developing a device incorporating artificial intelligence. It is precisely in this context that my six-month internship took place at Awoken, a start-up developing a Software as a Medical Device (SaMD) incorporating artificial intelligence, with commercialization on the European market projected for 2027. Upon my arrival, the company had no formalized quality organization in place, with an initial compliance level estimated at 6% against the requirements of ISO 13485. My mission consisted of planning, developing and deploying a structured quality approach, through the completion of an initial diagnostic, the design of the QMS documentary architecture, and the production of the first quality documents, in support of my internship supervisor.
By the end of the internship, 96 documents had been produced, of which 62 were approved and put into application within the company, covering several key QMS processes. This report presents the methodology adopted, the actions carried out, the results obtained, as well as the limitations and improvement perspectives of the approach undertaken, with a view to obtaining ISO 13485 certification and CE marking of the medical device.